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Règles sur le USS
Neptune
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Utilisateurs IRC
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Charte de STQ
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Règlements de STQ
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Directives générales
de StarFleet
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Articles de la
consitution de la Fédération
RÈGLES SUR LE USS NEPTUNE
PARTICIPATION ET ATTITUDES
* Avoir du plaisir et
s'amuser.
* Respecter les autres membres de STQ,
tant HP (Hors Personnage) qu'en P (Personnage).
* Si vous éprouvez un problème, tant HP
que P, parlez-en calmement à la personne concernée. Si la situation
n'évolue pas favorablement, votre CO et votre FO sont là pour vous
aider.
* Tous les officiers doivent participer
à la vie active de leur vaisseau.
Pour les joueurs (hors CO, FO, TIC) :
- Pour être considéré comme
joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
- Pour passer au grade
supérieur ou obtenir des médailles, il faut atteindre un objectif de 7
mails par mois minimum.
- Bien évidemment seul les
mails P comptent pour la participation.
Pour le TIC :
- Pour être considéré comme
joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
- il est demandé un objectif
de 8 mails minimum pas mois pour rester TIC et également 8 mails P par
mois ou plus pour obtenir promotion et récompenses
Pour les CO et FO :
- Pour être considéré comme
joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
- Pour obtenir des récompenses, il faut atteindre un objectif de 9 mails P par mois
- Les CO et FO devant montrer
l'exemple pour le vaisseau, il est apparu logique de
mettre la barre plus haute pour eux :)
Note : Attention, lorsqu'on parle de mail, on parle de BONS mails. Ce
qu'on entend par "bon mail" est un mail de longueur raisonnable. Donc
on parle d'un mail de plus de deux ou trois lignes (ou d'un paragraphe)
qui aura une certaine consistance (des mails qui peuvent faire avancer
l'histoire dans le cas des SL et qui apportent des éléments permettant
aux autres joueurs de poursuivre dans le même ordre d'idée). Bien sûr,
nous savons
faire preuve de souplesse. Pour un nouvel officier qui arrive sur le
vaisseau, nous sommes conscients qu'il y a un temps d'adaptation (les
deux à trois premières semaines, généralement). Nous savons aussi que
ce que nous demandons en Mission n'est pas toujours possible, mais nous
attendons de chaque officier qu'il s'implique et fasse son GROS GROS
GROS possible !!!! Pour que le vaisseau fonctionne bien et que tout le
monde s'amuse, chaque participant doit y mettre du sien.
Si un joueur s'avère incapable de se
conformer à ces objectifs de participation, il a 2 possibilités:
1- Prendre un LOA ("Leave
ofabsence", aussi appelé "Shore Leave" ou congé) d'une durée maximale
d'un mois, le temps que son emploi du temps se libère.
2- Devenir PS s'il remplit les
conditions. (
Voir
ici)
Note: un joueur en shore leave peut écrire pendant sa période de congé
(qui correspond généralement à une session d'examen ou à une période du
genre ;-) ), les mails écrits pendant cette période n'étant pas
comptabilisés pour la participation globale.
* Tout manquement aux 4 points précédent
des règles du Neptune signifie que cet officier n'a pas sa place sur le
USS Neptune et ne devra donc pas être surpris d'être avisé que s'il ne
modifie pas sa participation, il sera retourné sur la station. Ce que
l'on veut, c'est s'amuser et avoir du plaisir avec des joueurs qui
veulent jouer et s'amuser aussi.
LES
PNJ
Sur le USS NEPTUNE, il y a deux catégories de PNJ. Les PNJ
personnels, et les PNJ généraux. Voici quelquesrègles pour bien les
utiliser:
PNJ personnels
C'est un PNJ qui est lié très fortement à un joueur. Le sort
du P est lié avec le sort du PNJ, donc, faire quelque chose à ce PNJ
sera considéré comme faire quelque chose au joueurlui-même. C'est un
PNJ que l'on peut faire agir, bien sûr, mais tout changement majeur à
son état ou sa personnalité devrait être fait en accord avec le joueur
dont le P est relié au PNJ. Par exemple, si quelqu'un voulait qu'un PNJ
spécifique Trill soit joint avec un symbiont, il faudrait qu'il en
parle avec le joueur HP dont le PNJ dépend.
PNJ généraux
C'est un PNJ qui appartient à tout le monde, dont le sort est
lié plus avec le vaisseau et son équipage qu'avec une personne en
particulier. C'est un PNJ qui a des relations avec tout le monde, et il
fait partie du vaisseau. Habituellement, c'est un membre de l'équipage
un peu anonyme que tout le monde utilise à sa guise, ou c'est un
personnage qui tourne autour de tout le monde.
Pour savoir si un PNJ est Personnel ou Général, vous pouvez consulter
la section PNJ de notre site Web. L'indication y est faite ainsi
qu'avec qui est lié le PNJ Personnel
Si vous désirez ajouter un PNJ (après tout, vous le droit d'en créer
vous aussi!), vous devriez spécifiez à votre FO si votre PNJ est
Personnel ou Général. Tout PNJ non répertorié sera considéré
automatiquement comme Général.
SUPER
SAUCISSE
Super Saucisse (SS)... terme désignant un joueur qui ...
* ... sait tout,
* ... peut régler un énorme
problème en un seul claquement de doigts,
* ... possède toutes les
solutions à toutes les problèmes imaginables en inventant un gadget
pour toutes les situations possible,
* ... possède une force à
faire rougir Superman,
* ... se prend pour un être
surnaturel.
Bref, il n'y qu'un seul Q dans l'univers Star Trek, et ce vous! Pour le
bien du jeu, soyez raisonnable concernant les capacités de votre
personnage et laissez la chance aux autres d'être des héros de temps en
temps. Si votre personnage possède un don quelconque (Télépathie,
Clairvoyance, grande force physique, intellect supérieur, etc...),
sachez les exploiter au maximum sans en abuser. Tout ça pour votre
plaisir, ainsi que celui de vos collègues de jeu.
UTILISATION DE l'INCOMING
Ce terme désigne l’annonce d’un envoi de mail dans un temps
donné (fourchette comprise entre 5 minutes et 2 heures) de la part d’un
joueur qui a un créneau d’écriture, dans ce cas-là les autres doivent
attendre l’arrivée du mail pour écrire eux-même. Le joueur écrit alors
son mail où il fait évoluer son P et d’autres, mais attention dans le
temps annoncé dans son incoming
Ex : INCOMING - SL - Nom du sl - Nom du P #31 – dans 30
minutes
J’ai alors 30 minutes pour écrire mon mail et l’envoyer sur le E-Group
dans le délai. Passé le délai plus quelques minutes, le mail est
supprimé.
Cette méthode évite les croisements de mails, mais est suffisamment
assez souple pour permettre à un joueur qui n’a qu’un temps limité pour
écrire, de demander à celui qui envoie son incoming de lui céder sa
place.
Il est également possible d'indiquer dans le mail annonçant
l'incoming, quels sont les personnages qui seront utilisés afin de
pouvoir laisser aux autres n'étant pas concerné le loisir d'écrire de
leur coté.
En ce qui concerne l'utilisation de l'incoming sur le Neptune, il n'est
n'y obligatoire, ni proscrit. Chacun est libre de l'utiliser ou pas.
Sachez cependant que l'incoming à été très peu utilisé jusqu'ici du
fait que les collision de mails ont été très rare mais cela pourrait
très bien changer à l'avenir.
ATTRIBUTION DES POSTES DE
CHEF DE DEPARTEMENTS
Les postes de chef de départements existent sur le Neptune même s'ils
restent peu utilisés du fait que nous sommes un petit vaisseau et qu'il
n'y en a pas forcément l'utilité. Cependant des postes de chef de
département peuvent être octroyés par le HC et leurs conditions
d'attributions sont régis par certaines règles citées ci-dessous :
1/ Le poste de chef de département ne sera remis à un joueur que s'il a
atteint le grade de lieutenant.
2/ Le poste de chef de département ne sera remis à un
joueur que s'il a une participation adéquate, à savoir le
nombre de mail demandé par le vaisseau pour obtenir des
récompenses ou promotion (7 mails P pour l'équipage par
mois et 8 mails P par mois pour un TIC). En cas de possibilité
de nomination de deux joueurs pour un même poste,
l'ancienneté de service au poste occupé et la
participation globale sera prise en compte donc une participation plus
importante ne sera
que mieux :)
3/ Le HC se réserve le droit de retirer le poste de Chef de
département si la participation du joueur tombe sous les minima de
participation pendant deux mois de suite (hors période de shore leave
ou de surcharge HP mentionnée préalablement au High Command).
Le
poste de chef de département sera alors considéré vacant et ne sera
réattribué qu'à un joueur se situant dans les normes évoquées ci-dessus.
Le
high command peut décider de laisser un poste de chef de département
vacant si les candidats potentiels se sont vu retirer ce statut dans
l'année qui précède l'évaluation.
Le joueur susceptible de perdre
son statut de chef de département sera préalablement averti par mail
par le HC du vaisseau, permettant au joueur de redresser la situation.
4/ Le poste de chef de département ne sera donné à un personnage que
s'il le mérite et non parce qu'il y a
un poste de chef vacant à pourvoir surtout si le dit
département tourne très bien sans chef. Il ne sera pas obligatoire de
trouver un poste de Chef pour chaque département sur le Neptune
UTILISATEURS
IRC
#Trekquebec
DIRECTIVE 1
- LES GRADES
1.1 les membres de STQ doivent être identifier par leur nom
et grade sur IRC. La façon d'écrire ces grades est laissé au membre
(exemple : LtChose, LtnChose, LieutChose). Le membre doit s'appeler de
son propre grade et non d'un grade suppérieur au sien.
1.2 Les cadets portent des chiffres dans leur nick indiquant la classe
où ils sont. (ex Cdt2_Chose, Cdt1Chose ..)
1.3 Les officiers médicaux ont droit au titre Dr, ou Doc. avec un
racourcie de leur grade devant (LtdrChose).
1.4 Les visiteurs n'étant pas des membres ne sont pas tennu à cette
règle et n'ont pas à mettre Civil devant leur nom. Après tout, les
civils dans Star Trek ne portent ni uniforme ni grade. On doit suposer
quand on voit un nick sans grade qu'il s'agit d'un visiteur. Et si ce
n'est pas le cas, le membre devra s'empresser de mettre son grade.
1.5 Les grades sont là pour nous identifier la plupart du temps, mais
un officier peut enlever son grade temporairement quand il est absent
temporairement pour signaler son absence sur IRC par son nick (ex :
ChoseAway).
1.6 Quand dans le cours d'une conversation les membres se
mettent à changer de nick pour s'amuser, il n'y a pas de mal, si c'est
temporaire et que l'officier n'en profite pas pour se donner un grade
suppérieur. (ex: LtChose is know as Spartacus, est correct; mais
LtChose is know as AdmChose, est sujet à un avertissement, surtout si
Chose semble se prendre au sérieux.)
1.6.1 Les PNJ (personnage non joueurs) ne sont plus admis. les
OPerateur devront avertir de reprendre leus Vrai nom. Cette regle
s'ajoute a la 2.6 parce que maintenant c'est + que temporaire les PNJ,
certain officier passe plus de 75% de leurs temps avec un autre
personnage.
1.7 Un officier qui ne met pas son grade sera averti une fois et kické
par la suite tant qu'il ne mettra pas son grade.
DIRECTIVE 2
- LES COULEURS
2.1 Dans la perspectives où ce n'est pas tout le monde qui a
des ordinateurs performants, les dessins et trop de couleurs
différentes dans les textes sont interdites.
2.2 Il est permi d'utiliser la couleur pour mettre l'emphase sur une
ligne ou un mot ou simplement pour faire joli. Une simple ligne de
couleur est permit. Quelques mots en couleurs est permit. Mais les
lignes comprenant un nombre important de couleur différentes de font et
de formes sont sujette à avertissement. L'opérateur dont l'ordinateur
n'est pas performant pourra identifier facilement ces mauvaises lignes.
L'opérateur dont l'ordinateur est performant devra se fier à son
jugement. Il ne faut pas être trop sévère ni trop mou dans ce cas.
2.3 Tout dessin est à banir à l'exception des smiley ( :), :(, :P, ;),
@->->-, etc. ). et le salut vulcain \\//
2.4 Pour un dessin ou une ligne de couleur incorrect, donner un
avertissement.
2.5 Après trois avertissement dans la même journée, le fautif est kiké.
2.6 Si le fautif revient et recommence, il est banni pour toute la
journée.
2.7 S'il le fait à tous les jours, il devra être averti plus sévèrement
et être banni pour une semaine.
2.8 S'il continue malgré tout, il sera bani définitivement et le Chief
des OP doit en être avisé.
DIRECTIVE 3
- LANGAGE
3.1 Ce que nous disons sur IRC étant le reflèt de ce que nous
sommes, tous les membres doivent éviter les mots grossiers, les jurons,
les sacres. S'ils ne peuvent s'en empêcher qu'ils les remplacent par
"%*&?&%?&$*&" (Maj-chiffres).
3.2 Pour un mot grossier, un avertissement.
3.3 Après deux avertissement la même journée, le fautif est kiké.
3.4 Si le fautif revient et recommence, il est banni pour la semaine.
3.5 S'il le continue de le faire, malgré tout, il devra être averti
plus sérieusement et être banni jusqu'à ce qu'il ai rencontré un
Commodore + sont capitaine et que ce dernier ai donné son accord sur
son retour, s'il sagit d'un cadet ce sera l'Amiral Alyécha qui en
prendra charge et qui decidera s'il poursuit ou non sa formation.
3.6 S'il continue malgré tout, il sera bani définitivement
3.7 Les opérateurs doivent considéré les écarts de langage au sens
large et faire preuve de jugement. Un mot grossier est un mot
succeptible de choquer les autres. Si un membre utilise son patoi
régulier qui n'a rien de grossier (exemple : Saint-Siffrit, steingbeu,
Doh), ce n'est pas grossier et ça ne risque pas de choquer qui que ce
soit. Le joual ou l'argot, bien que c'est une mauvaise façon de parler
n'est pas grossier tant qu'il n'est pas accompagé de sacre et est
toléré.
DIRECTIVE 4
- HACKER
4.1 Le Nukage, le floodage, le hackage sous toute ses formes,
les tentatives de prise de contrôle du chanel, ceux qui se font passer
pour d'autres membres, ceux qui ne viennent que dans le but d'écoeurer
sont innacceptable et doivent être banni définitivement sans
avertissement.
4.2 Si le Hacker est membre, son officier suppérieur et le Chief des
Opérateurs sera averti et l'officier sera averti sévèrement et banni
pour une semaine. Les Commodore doivent aussi être mis au courant et
feront si necessaire un rapport au Amiraux.
4.3 Si le hacker membre recommence après avoir été réadmit, il sera
banni de façon permanante et le cas sera remi entre les main de
l'Amirauté.
4.4 Si les hacker n'est pas membre il sera banni de façon permanente à
la première offence, et son IP et son user name sera transmis à tous
les op au cas où il tenterait de revenir.
DIRECTIVE 5
- OPAGES
5.1 Les ops permanents sont les seuls op du chanel.
5.2 Tout op doit se oper lui même en utilisant son code. S'il n'est pas
capable de se op pour une raison technique, il peut demander qu'on
l'op, mais l'opérateur devra s'assurer hors de tout doute que c'est
bien la bonne personne. L'opérateur ne doit op que dans ce cas que si
l'op incapable de se oper le lui demande. Si l'opérateur n'est pas sur
qu'il est op permanent ou qu'il ne le connait pas assez pour bien le
tester, il devra refuser de le op.
5.3 En d'autres circonstances, ne pas op d'autres personnes, mêmes
s'ils sont plus hauts gradés, même s'ils sont vos amis.
5.4 Les op fautifs seront avertis par le chief des op ou son assistant
et le tout devra être porté à l'Attention des Amiraux.
5.5 Après deux avertissements, l'opérateur perdra son op.
DIRECTIVE 6
- COMPORTEMENT
6.1 Peut importe le grade, qu'une personne soit membre ou
pas, il doit avoir IRC un bon comportement.
6.2 Un mauvais comportement est attribuable à quelqu'un qui cherche la
chicane, qui manque de respect envers les autres, qui harcèlle les gens
du sexe opposé, qui insulte, qui invite les autres à la discorde.
6.3 Un opérateur doit avertir l'individu de changer de comportement.
6.4 Après deux avertissements dans la même journée, le fautif est pris
en privé et on lui explique qu'il va être kické pour tel ou tel raison
et qu'il est banni pour la journée.
6.5 S'il revient sans changer son comportement, il est banni jusqu'à ce
que l'Amiral Alyécha l'ai rencontré et qu'il ai donné son accord pour
qu'il revienne.
6.6 S'il recommence,le cas sera transmis aux Amiraux et il pourra être
banni à vie et expulser du club.
6.7 S'il recommence, il est banni définitivement et des procédures
seront engagé pour l'empecher de recommencer.
6.8 Un boutate entre ami, un ostinage sans méchanceté entre 2
personnes, une fausse chicane en mode P juste pour le plaisir n'est
pasconsidéré comme un mauvais comportement en autant que c'est de bon
goût.
DIRECTIVE 7
- PUBLICITÉ
7.1 Nous acceptons les publicités sur des sites de startrek
qui contienne de l'information qui peuvent aider les autres membres.
7.2 Nous acceptons egalement la publicité sur d'autre sujet que
Startrek.
7.3 Il est strictement interdit de faire de la publicité pour un autre
club de Startrek. Celui qui sera prit sur le fait, sera kické
immediatement, et un rapport sera fait a l'amiral Filion et L'amiral
Faucher, s'il sagit d'un cadet à l'Amiral Alyécha. Ils decideront si la
personne a le droit de retourné sur le canal.
DIRECTIVE 8
- SCRIPT
8.1 Dans la perspectives où cela peut devenir agacant pour
certain et même créer des "loop", les scripts sont interdit sur le
chanel.
8.2 Après trois avertissement dans la même journée, le fautif est kiké.
8.3 Si le fautif revient et recommence, il est banni pour toute la
journée.
8.4 S'il le fait à tous les jours, il devra être averti plus sévèrement
et être banni pour une semaine.
8.5 S'il continue malgré tout, il sera bani définitivement et le Chief
des OP doit en être avisé.
CHARTE DE STQ
Préface
Le texte qui suit est dénué totalement de bémols ainsi que de
toute tournure de phrase diplomatique afin d'éviter que ce texte laisse
place à toute interprétation. Le texte qui suit ne se veut en aucun cas
désobligeant ou intolérant mais jette les base pour une ligne de
conduite "hors jeu" qui vise à simplifier et à clarifier le bon
fonctionnement futur du JEU pour le plaisir de chaque joueur.
1 - Propriété et
administration de STQ
STQ est une idée originale et enregistré de Daniel Filion,
développé et administré par Daniel Faucher et Annick Gauthier, secondé
de tous les AMIRAUX, COMMODORE et de tout les Capitaines (CO). Ceci
étant établi, vous êtes considérés comme des invités à notre JEU. Si
par malheur vous n'aimez pas le style de JEU préconisé, si vous n'aimez
pas le genre d'administration pratiqué, allez au point 7.
2 - Règles du JEU
Comme tout bon JEU de société, il y a des règles à suivre, et
ces règles ne sont pas négociables. Le JEU dans STQ se déroule dans un
environnement « para-militaire » dont le fonctionnement est propre à ce
que vous voyez dans la série Star Trek. Si par hasard, ce genre de JEU
et/ou de situation ne vous plaît pas, reportez-vous au point 7.
3 - Règle absolue
Notre seul but est d'avoir du plaisir. Si par malheur, vous
n'avez pas de plaisir ou que votre participation nuit aux autres
joueurs, que vous trouvez plus de points négatifs que de points
positifs dans le JEU : reportez-vous au point 7.
4- Problèmes
Une politique de tolérance zéro contre le non-respect de la
personne est instaurée dans STQ. Toute personne s'adressant
irrespectueusement à une autre personne de quelque façon ou voit une de
ses idées discréditées de façon irrespectueuse se verra expulsée de STQ
et ce, dès lapremière offense. Si vous avez des problèmes d'ordre
personnels, veuillez ne pas les amener avec vous dans STQ, autant en
tant que joueur qu'en tant que personne. Si vos problèmes sont
directement ou indirectement causés par STQ et/ou son administration :
Allez lire le point 7.
5- Quitter : la chose la
plus difficile à faire
STQ est un JEU et comme n'importe quel jeu, quand on n'aime
pas ça, on ne joue pas. Vous ne payez pas pour jouer dans STQ et ce
qu'il y a de plus important, AUCUN ADMINISTRATEUR N'EST PAYÉ. TOUT EST
FAIT BÉNÉVOLEMENT POUR VOTRE PLAISIR. C'EST UN JEU, PAS UNE COMPAGNIE.
Si ce fait vous frustre et que vous avez une envie irrésistible de
trouver tous les défauts de STQ et de les reprocher sans arrêt aux
administrateurs, reportez-vous au point 7.
6- Suggestions et idées
Les administrateurs sont ouverts aux nouvelles idées et vous
pouvez leurs adresser vos suggestions sans problèmes dans le respect
total. Si les administrateurs refusent un projet ou une idée, les
raisons vous seront expliquées et sont basées sur leur jugement et
leurs expériences passées. Nous demandons, comme dans Starfleet, de
respecter la décision de cet officier supérieur. Si vous en ressentez
une frustration et que vous commencez à en vouloir à l'un ou plusieurs
des administrateurs, allez lire le point 7.
7 - Le fameux point 7
Si vous lisez ce point par curiosité, c'est parfait. Si vous
êtes ici en référence à l'un des 6 points ci-haut, rendez-nous service
et rendez-vous services...
QUITTEZ !
Pour votre propre plaisir et pour le nôtre. Nous n'obligeons personne à
subir notre style de JEU. Vous prenez le JEU tel qu'il est ou vous
partez.
Addendum
Notre JEU est basé sur la bonne entente et la bonne humeur et
nous exigeons que tous les joueurs démontrent leur coté de gentleman ou
de milady. La politesse et le langage envers tous les joueurs, doivent
en tout temps primer sur vos instincts primitifs et spontanés. :)
RÈGLEMENTS
DE STQ
I - CONDUITE GÉNÉRALE
Tous les officiers sont tenus de respecter les ordres de leurs
officiers supérieurs.
Tous les officiers sont tenus d'agir comme de vrai officier de
Starfleet et poursuivre la tradition de Startrek.
Les officiers supérieurs des autres vaisseaux de Starfleet Québec ont
les mêmes pouvoirs que vos officiers supérieurs et vous leurs devez
respect selon leur rang et vous devez agir en conséquence.
Vous devez respect à tous même à des officiers de grade inférieur.
Insubordination
Si un officier est trouvé coupable d'insubordination plus de
3 fois, les actions seront prises en conséquence mais entout temps le
CO peut faire la demande d'une cours martiale s'il juge la faute
commise assez grave pour le justifier.
Différence d'opinions
S'il y a différence d'opinions entre deux membres, le
Capitaine doit en être avisé, si le Capitaine ne peut régler le
différent la chaîne de commande prévaut.
Plaintes
Si un officier a un problème avec n'importe quel sujet, il
doit soumettre sa plainte à son officier supérieur direct. Si cette
consigne n'est pas respectée à la lettre, cela constitue un bris de la
chaîne de commande.
Transferts
Si un officier désire transférer de vaisseau pour raisons
personnelles , il le peut mais en respectant les règles établies. Il
devra faire sa demande de transfert à l'Amiral Alyécha incluant 3 choix
de poste qu'il désirerait occuper. Par la suite, selon les choix de
poste exprimés par cet officier et les places disponibles dans les
vaisseaux, l'officier sera replacé... En aucun temps un officier peut
choisir le vaisseau où il sera affecté lors du transfert. Par contre,
l'officier pourra formuler ses appréhensions s'il ne désire pas aller
sur un vaisseau bien précis...
Un maximum de 3 transferts est permis dans la carrière de chaque
joueur.
Recrutement
Le recrutement d'un officier ou d'un cadet dans le but de
l'amener sur son vaisseau directement ou de l'inciter à demander une
assignation précise est strictement interdis et est passible d'un
amende sous forme d'un blâme pour l'officier recruteur et d'une période
de 3 mois sans assignation d'aucun officier sur le vaisseau de
celui-ci...
Les cadets sont assignés par le CO de l'académie en fonction des
besoins des vaisseaux et des postes exprimés par ceux-ci. Pour les
officiers déjà en poste, la procédure de transfert s'applique...
II
- IRC CHANNEL/NICK RÈGLEMENTS
Conduite
sur le Channel
Quiconque qui n'agit pas selon les règles du club sera
réprimandé sévèrement. Lors de vos présences sur le channel, vous devez
vous identifiez comme suit: ex.VAdmFaucher ou ex. Lt_Faucher, si vous
ne vous conformez pas à cette règle, vous serez expulsé du channel. Le
channel est considéré comme un holodeck avec les "safety feature on",
donc personne ne peut mourir ou être blessé.
Utilisation du Channel - OP
@
Les Capitaines et les FO sont en général OP, tout autre
membre doit être approuvé par les Amiraux.
Le Chef Op est l'Amiral Alyécha et toute plainte concernant la conduite
d'un membre sur IRC doit lui être référé en premier.
Présence sur IRC -VS- présence sur le vaisseau
Tout officier présent régulièrement sur IRC devra tout
d'abord avoir une participation adéquate ship sinon un avertissement
lui sera émis ... Si la situation ne rentre pas dans l'ordre après le
premier avertissement, cet officier sera alors suspendu pour une
période d'une semaine de IRC durant laquelle toute présence sera
immédiatement bannie et un rapport sera émis...
III
- LOGS DE MISSIONS
Archives
des logs
Le CO et le FO doivent garder un résumé des missions de leur
vaisseau.
Voir la bible du bon Capitaine
Rapport
de missions
Le CO ou le FO doit envoyer un rapport complet à l'état major
après chaque mission.
Voir la bible du bon FO
IV
- VIE DU VAISSEAU USS-NEPTUNE
Participation
Tous les officiers doivent participer à la vie active de leur
vaisseau.
Pour les joueurs (hors CO, FO, TIC) :
- Pour être considéré comme
joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
- Pour passer au grade
supérieur ou obtenir des médailles, il faut atteindre un objectif de 7
mails par mois minimum.
- Bien évidemment seul les
mails P comptent pour la participation.
Pour le TIC :
- Pour être considéré comme
joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
- il est demandé un objectif
de 8 mails minimum pas mois pour rester TIC et également 8 mails P par
mois ou plus pour obtenir promotion et récompenses
Pour les CO et FO :
- Pour être considéré comme
joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
- Pour obtenir des récompenses, il faut atteindre un objectif de 9 mails P par mois
- Les CO et FO devant montrer
l'exemple pour le vaisseau, il est apparu logique de
mettre la barre plus haute pour eux :)
Si un joueur s'avère incapable de se
conformer à ces objectifs de participation, il a 2 possibilités:
1- Prendre un LOA ("Leave of
absence", aussi appelé "Shore Leave" ou congé) d'une durée maximale
d'un mois, le temps que son emploi du temps se libère.
2- Devenir PS s'il remplit les
conditions. (Voir
ci-dessous)
Note: un joueur en shore leave peut écrire pendant sa période de congé
(qui correspond généralement à une session d'examen ou à une période du
genre ;-) ), les mails écrits pendant cette période n'étant pas
comptabilisés pour la participation globale.
Passage
en Personnage Sporadique (PS)
- Le passage en PS [Personnage
Sporadique] est proposé aux joueurs n'atteignant pas le nombre minimal
de 6 mails par mois et ce, deux mois de suite.
- Un minimum d'ancienneté de 6
mois est nécessaire pour obtenir un statut de PS.
- Le PS est astreint à une
participation minimum (en P) par mois, négociée lors de la proposition
de passage en PS avec le joueur concerné. Cette participation minimum
ne peut être inférieure à 1 mail P par mois, mais peut être révisée
selon les besoins du joueur, après accord du High Command du Neptune.
- Le passage en PS devra être
reconduit chaque mois sous réserve que le joueur le demande, sinon un
mail de rappel lui sera envoyé. Sans réponse de sa part, un second mail
sera envoyé avec une indication de retour sur la station sans réponse
de sa part. Entre chaque mail de rappel, on laissera s'écouler un délai
de 7 jours pour la réponse.
- Le statut de PS n'est
possible qu'un maximum de 18 mois.
Ponctualité
Le temps de réponse varie entre 1 à 2 jours, quelques
exceptions seront admis pour 3 jours pas plus lorsque votre CO vous
écrit avec une demande directe.
Visite
inter-vaisseau et SL à plusieurs officiers de différents vaisseaux.
Les visites de vaisseau à vaisseau par les officiers ainsi
que les SL impliquant plusieurs officiers de vaisseaux différents ne
sont permis que durant les périodes de style libre et avec
l'autorisation des CO concernés, elle ne devront dure au maximum qu'une
semaine ( 7 jours ) dans le cadre d'un événement particulier qui aura
reçu l'approbation de l'amirauté tel qu'un party très spécial
consternant plusieurs joueurs ou pour un maximum de 2 jours dans un
autre cadre plus personnel...
Amour,
Mariage, Bébés et Vaisseaux personnels
Amour
Si vous décidez de tomber en amour avec quelqu'un que vous
avez vu sur IRC assurez vous bien que la personne en question n'est pas
présentement sur Eldor ou au fin fond de la galaxie mais bien sur Iris
III ou Lys 5 :) Autre petit détail... je sais que tout va vite au 24
eme siècle MAIS je trouve un brin irréaliste la vitesse de certaine
histoire d'amour :))) Je connais le principe du "one night stand" mais
pour le reste SVP fréquentez vous un peu :))) Certaines histoires sont
logique, il sont cadet ensemble, apprenne à se connaître... sorte
ensemble et etc... mais j'ai aussi vu... ils se connaissent sur la
plage le lundi alors que les 2 vaisseaux sont à bout opposer de la
galaxie et le vendredi alors que la mission est toujours en cours, les
voila qui parlent de mariage sur IRC :)))) On reste logique SVP :))))
Je vous rappelle aussi de faire partager à votre vaisseau ce que vous
vivez sous forme de dialogue AVEC vos co-équipiers de vaisseau ...
Évitez les longs monologues, vous ferez plaisir à tout le monde :)))))
Mariage
Les règles des cérémonie de mariage sont les suivantes:
* Les mariages peuvent être célébrés par
le CO du marié ou de la marié, par un Commodore ou par un Amiral, un
autre personne pourrait être nommé par l'amirauté en cas
d'impossibilité de toutes les personnes nommés précédamment.
* Mariage en style libre: Seulement les
équipages des vaisseaux sur lequel les "mariés" servent peuvent
participer au style libre après autorisation des CO... autrement dit M.
"X" du Uss Quebec marie Mme "Y" du Uss Aurore donc le SL se passera
avec des officiers de ses 2 vaisseaux pour un maximum de 7 jours réels
avec les autorisations des CO du Uss Quebec et du Uss Aurore...De façon
très exceptionnel, d'autres invités pourraient se rajouter avec
l'autorisation préalable de l'Amiral Alyécha et des CO consernés.
* Mariage sur la plage: Après une
demande d'autorisation auprès de l'amirauté, un mariage pourrait se
déroulé sur la plage (IRC) durant un après-midi ou une soirée, dans ce
cas, il n'y a pas de restriction au niveau des invités et aucune
demande n'est nécessaire aux CO puisqu'il sagit d'un événement qui ne
dure que quelques heures.
Bébés
Si vous tomber enceinte volontairement... Le temps de
grossesse se fait en temps réel... si par exemple vous êtes bajoran
vous l'êtes donc 5 mois, si vous êtes humaine 9 mois... etc... Donc si
vous êtes humaine et enceinte à partir du mois de mai, vous le serez
jusqu'au mois de Février Un mois avant votre accouchement vous devez
être retirer sur Lys 5... vous comprendrez qu'une femme enceinte de 8
mois n'est pas très efficace avec son ventre et tout le tralala lors de
situation d'urgence sur un vaisseau. Par la suite elle devra rester
auprès de son enfant au moins 2 mois sur la station, c'est pas facile
de reprendre sa forme après un accouchement :))) Pour ce qui est du
bébé en tant que tel et bien c'est au CO de donner son autorisation
s'il le désire sur son vaisseau ou non...
Une seule exception peut s'appliquer... Si c'est le MH qui vous a mis
enceinte sans que vous soyez au courant auparavant pour les besoin de
l'histoire... mais ceux-ci ( les MH ) devront obtenir mon autorisation
au préalable pour pouvoir appliquer l'exception...
Vaisseaux Personnels
Les vaisseaux personnels sont malheureusement interdit...
Imaginez les nombres de Shuttle Bay qu'un vaisseau devrait posséder si
chacun avait son petit vaisseau :)
V - CHAIN OF COMMAND
Chaîne de
commandement
Toutes questions, problèmes ou plaintes doivent tout d'abord
être formulé à son FO ou son CO et celui-ci jugera de la pertinance ou
de la necessité de s'en référer à son chef d'escadrille qui a son tour
verra opportum ou non de référer le cas plus haut.
Gestion
La gestion et l'administration de STQ est géré par l'Amiral
Alyécha et toute demande consernant ce département doit être référé en
tenant compte de la chaine de commandement à celle-ci.
Senior
Staff
Les senior staff de STQ ( ou conseil consultatif ) est
composé des Amiraux, Commodores et Chef d'Escadrille.
L'Amiral Alyécha et l'Amiral Faucher gardent un droit de veto sur les
décision en tant que propriétaire de
STQ.
Position et
Responsabilités à bord d'un vaisseau
- Commanding Officer (CO) ( position déterminée par
l'amirauté )
Normalement, le poste est tenu par un officier au rang de
Commander ou plus. Le devoir de CO est de garder le vaisseau et le
personnel à l’écart du danger (si possible) et en état de marche. Les
ordres donnés par cette personne doivent être obéis au pied de la
lettre, à moins que vous ne croyez fortement que cette ordre ait un
impact négatif sur le personnel et le vaisseau et vous devez avoir des
preuves pour supporter votre refus d’obtempérer.
Le Co doit également fournir un rapport des activités de son vaisseau à
tous les premiers du mois à son responsable d'escadrille par le rapport
"online" à cet effet.
- First Officer ( FO) ( position déterminée par l'amirauté )
Normalement, le postulant est un Lieutenant-Commander ou
plus. Sa tâche est de secondé le CO. Le récipient de cette position est
le deuxième au Commande du vaisseau (second in charge). La raison
principale de cette position est de s’assurer que les ordres du CO sont
respectés à la lettre en tout temps, et le FO est en charge d’assigner
les away teams, à moins que le Co en décide autrement.
Techniquement le FO est la personne en charge du personnel...
Le FO doit également fournir un rapport des activités de son vaisseau à
tous les 15 du mois à son responsable d'escadrille par le rapport
"online" à cet effet.
- Helmsman (HELM/CON)
Souvent appelé Helm ou Con. L’officier s’occupe des
manoeuvres du vaisseau incluant régler la vitesse du vaisseau et les
manoeuvres d’évasion (Évasive maneuvers). S'il y a un contrôle à
distance, il en a la charge.
- Chief of Operations (OPS)
Le OPS a la tâche de s’assurer que le vaisseau et son
équipage reste alignés avec les règles de Starfleet. Il est également
en charge de répartir les ressources physiques du vaisseau en fonction
des priorités.
- Chief of Engineering (CEO) ou Engeneer (ENG)
L’Engeneering Officer est celui qui voit au bon
fonctionnement des systèmes de propulsion, des génératrices, des
Conduits/Jeffries Tubes. Le CEO est celui qui s’occupe de la
répartition des ressources ex. lorsque le capitaine demande plus de
pouvoir aux phasers, aux sensors etc… le CEO a un poste de travail sur
le bridge et à l’engeneering.
- Chief Medical Officer (CMO) ou Medical Officer (MED)
Le CMO est le médecin en change du Sickbay, prépare son
équipe en cas d’urgence.Il peut, avec l'accord du CNS et du FO, retiré
son commandement temporairement à un CO inapte.
- Science Officer (SCI)
Le SCI travail de concert avec le reste de l'équipage
lorsqu'il a une enquête sur des matériaux organiques, événements
astronomiques et est généralement l’expert de tous les ordinateurs
scientifiques à bord.
- Counselor (CNS)
Le CNS est en charge du moral des officiers au bord et aide
également le CO lors de négociation diplomatique. Il peut, avec
l'accord du CMO et du FO, retiré son commandement temporairement à un
CO inapte.
- Security Officer (SEC)
Les tâches SEC sont similaire au TAC avec quelques
différences mineures. À la place de s’occuper des systèmes défensifs,
le SEC est en charge des fonctions de sécurité interne comme défendre
le vaisseau contre les ennemis qui tentent de nous aborder et garder
l’ordre à bord du vaisseau. Le SEC s’occupe de la sécurité des away
teams.
- Tactical Officer (TAC)
Le Tactical Officer est l’officier au contrôle des armements
défensifs du vaisseau et des Tactical Sensors. Il ou elle s’occupe de
pointer les armes (Lock Weapons), s’occupe aussi de mettre le vaisseau
au niveau d’alerte (yellow, red alert…) s’occupe de "Hailé" les autres
vaisseaux, et tirer les phasers et photon torpedoes.
VI
- DÉMOTIONS
Une démotion ne peut se faire sans cours martiale et une cours martiale
ne peut être mise en place sans l'accord de l'Amiral Alyécha.
Suite à une cour martiale, un joueur peut être rétrogradé de 2 grades
maximum, aussi les amiraux ont le pouvoir de donner une démotion pour
une faute grave sans cour martiale (ex. tricher...)
Lors d'une cour martiale, seuls les grades peuvent être supprimés.
VII - PROMOTIONS
|
|
|
|
MODE
D'OBTENTION PROMOTION |
| Fleet Amiral | FLAdm | Kcinna
ALyécha (Annick Gauthier, Présidente Exécutive et Eugène Roddenberry
(Président Honoraire) | |
| Amiral **** | CAdm | Daniel
Faucher (Président au développement) | Nécessite
l'approbation des Amiraux |
| Amiral
*** | FAdm
| | Nécessite
l'approbation des Amiraux |
| Amiral
** | VAdm
| | Nécessite
l'approbation des Amiraux |
| Amiral
* | RAdm
| | Nécessite
l'approbation des Amiraux |
| Commodore
| Commo
| Kerchak, Denkirs | Promotion
Administrative |
| Marshall
| Mars
| A. Ranni, Chunax | Promotion
de terrain |
| Colonel
| Col
| PO Chiasson | Promotion
de terrain |
| Lieutenant-colonel
| Lt-Col
| R. Malette, X. Valais | Promotion
de terrain |
| Major
| Major
| | Promotion
de terrain |
| Fleet
Captain | FCpt
| Glavine, Haddock et Evets |
Promotion Administrative |
| Lieutenant-Major | Lt-Maj | Linxes,
Wong, Tilix | Promotion de terrain |
| Capitaine |
Cpt |
| Promotion Administrative |
| Commander Élite |
CmdrÉ | Nécess.
approb. des FCpt | Après 6 missions comme
Cmdr |
| Commander
| Cmdr
| Nécess. approb. des FCpt | Après
5 missions comme Lt-Cmdr |
| Lieutenant
Commander | Lt-Cmdr
| Nécess. approb. des Capt. | Après
3 missions comme Lieutenant |
| Lieutenant
| Lt
| Nécess. approb. des Capt. |
Après 2 missions comme SSLt |
| Sous-Lieutenant |
SsLt | Nécess.
approb. des Capt. | Après une mission
comme Enseigne |
| Enseigne
| Ens
| | Promotion
à la sortie de l'académie |
| Cadet
1ère classe | Cdt1
| | Promotion
à la sortie du Style libre de l'académie |
| Cadet 2ème classe | Cdt2 |
| Promotion après 3 missions holodeck à
l'académie |
| Cadet
3ème classe | Cdt3
| | Nouveaux
à l'académie |
Les cadets sont la charge de Starfleet Académie...
(Centre Blizzard). Les promotions sont comfirmées par l'Amirale
Alyécha.
VIII
- RETOUR AU JEU
Lorsqu'un joueur quitte STQ de lui-même en toute cordialité, il peut
s'il le souhaite revenir au jeu s'il quitte pour moins de 3 mois, mais
devra auparavant prendre entente avec l'Amiral Alyécha s'il ne désire
pas avoir à refaire l'académie.
Pour un ancien joueur, revenant après 3 mois et plus d'absence, il
devra se ré-inscrire et refaire l'académie.
DIRECTIVES
GÉNÉRALES DE STARFLEET
Ordre général 1
(Prime Directive)
Tout être vivant a le droit sacré de vivre en accord avec
l'évolution culturelle normale. Aucun personnel de StarFleet ne peut
interférer avec le développement normal et complet de vies et cultures
étrangères. Ces interférences comprennent l'introduction de
connaissances, de puissance ou technologie supérieures dans un monde où
la société est incapable d'utiliser ces avantages intelligemment. Le
personnel de StarFleet ne peut violer la Prime Directive sauf pour
sauver leur vie et/ou leur vaisseau. Néanmoins, ils doivent le faire de
la façon la moins contaminante pour ladite culture. Cette directive
précède toute autre considération et porte la plus haute obligation
morale.
Ordre général 2
En aucune occasion le personnel de Starfleet ne devra
utiliser une force non nécessaire, qu'elle soit collective ou
individuelle, contre des membres de la Fédération des Planètes Unies
(UFP), leurs représentants autorisés, porte-paroles, dirigeants
désignés, ou membres de n'importe quelle race non membre, pour aucune
raison, quoi qu'il arrive.
Ordre général 3
La souveraineté de chaque membre de la Fédération doit être
respectée en toute chose, le personnel de Starfleet doit observer tout
statut, loi, ordonnance et règle couramment effective à l'intérieur de
la juridiction d'une planète membre. Ceux qui violeront ces ordonnances
seront sujets aux punitions et mesures correctives déterminées par les
autorités locales.
Ordre général 4
Si un contact est fait avec une forme de vie intelligente
jusqu'ici non découverte, en aucune circonstance le personnel de
Starfleet, que ce soit par des mots ou des actes, n'informera lesdites
formes de vie que des mondes autres que le leur ou des formes de vies
intelligentes autre qu'eux-mêmes existent à l'extérieur des limites de
leur espace.
Ordre général 5
En cas d'extrême urgence, les représentants spéciaux de la
Fédération ont le pouvoir d'assurer les dispositifs d'urgences selon
les conditions ou circonstances s'ils l'estiment nécessaire pour le
bien-être des citoyens de la Fédération. Ces dispositifs comprennent
qu'un civil ayant les autorisations peut assumer temporairement les
commandes d'un vaisseau de Starfleet et/ou de son personnel en cas
d'urgence. Le personnel de Starfleet doit se soumettre à son autorité
pendant la durée de la crise.
Ordre général 6
Toute requête pour assistance en situation d'urgence faite
par des citoyens de la Fédération constitue une priorité
inconditionnelle pour le personnel de Starfleet. Ce personnel doit
immédiatement répondre à ladite requête, et mettre de côté toute autre
activité.
Ordre général 7
Aucun vaisseau de Starfleet ne doit visiter la planète Talos
IV sous aucune circonstance, urgence ou autre. Cet ordre a préséance
sur l'ordre général 6. Toute transgression de cet ordre général est
passible de mort.
Ordre général 8
Lorsqu'un vaisseau de guerre est signalé à l'intérieur de
l'espace de la Fédération et est identifié comme appartenant à une
force étrangère, le commandant du vaisseau de Starfleet doit déterminer
la ou les raisons de la présence de ce vaisseau dans le voisinage. S'il
y a des évidences concluant que ce vaisseau a des intentions hostiles,
le vaisseau de la Fédération peut prendre l'action appropriée pour
sauver la vie et la propriété des membres de la Fédération. Dans ce
cas, le commandant peut utiliser à sa discrétion la force nécessaire
pour rendre le vaisseau hostile inoffensif. Néanmoins, des précautions
devront être prises pour éviter des pertes inutiles de
vies.
Ordre général 9
Un commandant d'un vaisseau de Starfleet, militaire ou
auxiliaire, ne peut permettre l'asile politique à aucun individu avant
d'avoir d'abord reçu l'accord d'un représentant du gouvernement de la
Fédération.
Ordre général 10
S'il existe des témoins visuels attestant ou des évidences
similaires vérifiables qu'un individu a violé la Prime Directive, ledit
individu doit être relevé de ses fonctions par un représentant de la
Fédération et placé immédiatement sous arrêt. Le représentant du
gouvernement devra immédiatement faire le nécessaire pour minimiser le
résultat de cette violation.
Ordre général 11
Les officiers de Starfleet portant le grade de capitaine ou
plus élevé ont toute autorité pour négocier les conditions pour une
entente et/ou un traité avec les représentants légaux des planètes non
Fédérées. Dans ces circonstances, l'officier a tous les pouvoirs d'un
ambassadeur spécial de la Fédération. Toute entente conclue lors de ces
pourparlers est sujette à l'approbation du chef des Opérations de
Starfleet et du secrétaire général de
Starfleet.
Ordre général 12
Les officiers de la Fédération peuvent violer la zone neutre
tel que mentionné dans le traité seulement si cette action est requise
pour sauver la vie de citoyens de la Fédération sous des conditions
d'extrême urgence.
Ordre général 13
À moins d'ordres contraires, le personnel de Starfleet
respectera l'intégrité territoriale de tout système planétaire
indépendant et gouvernement, et ne violera pas l'espace territorial
appartenant à ces mondes.
Ordre général 14
Le personnel de Starfleet peut intervenir dans les affaires
des planètes locales pour restaurer l'ordre général et sécuriser la vie
et la propriété des citoyens de la Fédération, seulement après la
réception d'un ordre direct d'un civil portant officiellement le titre
de gouverneur ou plus élevé.
Ordre général 15
Aucun officier haut-gradé n'est autorisé à voyager dans un
territoire potentiellement dangereux sans une escorte armée.
Ordre général 16
Le personnel de Starfleet peut partager ses connaissances
technologiques, médicales, ou autre assistance scientifique avec un
membre d'une espèce précédemment reconnue comme forme de vie
intelligente seulement si cette assistance ne compromet en aucune façon
la Prime Directive ou la sécurité de la Fédération ou de Starfleet.
Ordre général 17
Les capitaines des vaisseaux de Starfleet doivent considérer
que la vie des membres de leur équipage est sacrée. Dans toute
situation potentiellement hostile, le capitaine placera la vie de son
équipage avant le sort de son vaisseau.
Ordre général 18
Lorsqu'un membre du personnel de Starfleet a été accusé de
trahison contre la Fédération, il peut demander un jugement conduit par
le système judiciaire de la Fédération. Si l'individu est acquitté,
Starfleet Command devra éviter tout autre recours contre l'accusé dans
ladite question.
Ordre général 19
Sauf en temps de mesures d'urgence, le personnel de Starfleet
ne doit en aucune circonstance convoyer du personnel ou du matériel
entre des planètes ou des systèmes planétaires quand il y a raison de
croire que ledit personnel ou matériel peut être utilisé pour conduire
une attaque. Cet ordre s'applique aux mondes indépendants de la
Fédération aussi bien qu'aux membres de la Fédération.
Ordre général 20
Les officiers et le personnel de Starfleet Command peuvent
employer tous les moyens, peu importent les conséquences, pour empêcher
la possession, le transport, la vente ou l'échange commerciale de
formes de vie intelligente retenues contre leur gré à l'intérieur des
frontières de la Fédération.
Ordre général 21
Aucun personnel de Starfleet, que ce soit un officier ou un
engagé, ne peut offrir ses services à un gouvernement indépendant
étranger sans l'autorisation de l'Assemblée de la Fédération.
Ordre général 22
Le droit individuel de s'exprimer librement et d'être informé
est considéré comme étant sacré, le personnel de Starfleet peut
débattre de la politique et des décisions avec des représentants
gouvernementaux en privé en tout temps, jusqu'au point où cette
discussion ne viole pas leur serment de commandement ou de devoirs
spécifiques à la Fédération pour ses ordres généraux, ou aux règles de
Stafleet.
Ordre général 23
Quand de vraies preuves sont présentées à un officier aux
commandes d'un vaisseau de Starfleet contre un représentant en poste de
la Fédération comme quoi il violait couramment ou a, dans le passé,
violé couramment la Prime Directive, l'officier peut relever ledit
représentant de ses fonctions et assumer tous les pouvoirs occupés par
ce représentant pendant la durée de l'enquête par les autorités
gouvernementales.
Ordre général 24
Si un officier aux commandes estime qu'un individu ou un
groupe d'individus met en danger du personnel de Starfleet ou des
civils de la Fédération, il peut prendre toute action jugée nécessaire
(incluant l'usage de la force) pour assurer la sécurité de ceux qui
sont menacés.
Ordre général 25
Les civils et le personnel militaire de Starfleet mis aux
arrêts par le personnel de Starfleet pendant une période d'extrême
urgence doivent recevoir un traitement propre à leur grade ou leur
position, tant que ce traitement ne compromet pas la sécurité de la
Fédération ou de Starfleet.
ARTICLES
DE LA CONSTITUTION DE LA FÉDÉRATION
Préambule
Nous, formes de vie
intelligentes de la Fédération Unie des Planètes, sommes déterminés à :
Epargner aux générations qui nous succèderont le fléau d’une guerre
intra-galactique qui apporte horreur et souffrance immense à nos
systèmes sociaux planétaires, et
Réaffirmer notre foi dans les droits fondamentaux des formes de vies
intelligentes, dans la dignité et la valeur de la personne de forme de
vie intelligente, dans les droits égaux entre mâles et femelles et dans
les systèmes sociaux planétaires, grands et petits, et
Etablir des conditions sous lesquelles la justice et le respect
réciproque des obligations qui émergent des traités et les autres
sources de loi interplanétaires peuvent être maintenues, et
Promouvoir le progrès social et les meilleures normes de vie dans la
plus grande liberté,
Et à ces fins,
Mettre en pratique une tolérance bienveillante et vivre ensemble dans
la paix en bons voisins, et
Unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité intra-galactique,
et
Assurer, par l'acceptation de principes et par l'institution de
méthodes, que la force ne sera pas utilisée, sauf en cas de défense
commune, et
Employer la technologie intra-galactique dans un but de promotion de
l'avancement économique et social de toutes les formes de vie
intelligentes,
Avons résolu de
combiner nos efforts pour accomplir ces desseins.
En conséquence, les systèmes sociaux respectifs, par les
représentants assemblés sur la planète Babel, qui ont manifesté par
l’expression de leurs pleins pouvoirs pour la bonne et due forme, ont
accepté ces articles de fédération de la Fédération Unie des Planètes,
et par la présente établissent une organisation interplanétaire devant
être connue comme la Fédération Unie des Planètes.
Chapitre I: Buts
et les Principes
Article 1
Les buts de la Fédération Unie des Planètes sont:
1. Maintenir la paix et la sécurité interplanétaire dans le territoire
exploratoire de ce traité, et à cette fin: prendre des mesures
collectives efficaces pour la prévention contre les menaces contre la
paix, la suppression des actes d'agression, et d’amener, par
des moyens pacifiques, et en employant les principes de justice et de
respect des lois intra-galactiques, l'apaisement ou le règlement de
disputes interplanétaires qui pourraient mener à une entrave à la paix;
2. Développer les relations amicales entre planètes, basées sur le
respect pour les principes de droits égaux et d’autodétermination des
formes de vie intelligentes, et mettre en œuvre toute autre mesure
appropriée pour fortifier la paix universelle;
3. Atteindre la coopération interplanétaire dans la résolution des
problèmes intra-galactiques de caractère économique, social, culturel
et humanitaire; dans la promotion et l’encouragement du respect envers
les droits des formes de vie intelligentes; et dans l’expression des
libertés fondamentales pour tous, sans distinction quant à la culture,
au sexe, à la forme de vie, ou à la croyance religieuse; et
4. Pour être un centre de conciliation des actions de tous les systèmes
sociaux dans la réalisation de ces fins communes.
Article 2
La Fédération et ses membres, dans la poursuite des buts affirmés,
agiront conformément aux principes suivants:
1. La Fédération est basée sur l'égalité souveraine de tous ses
membres;
2. Afin d'assurer à tous des droits et des avantages égaux qui
résultent du sociétariat, tous les membres rempliront de bonne foi les
obligations supposées par eux conformément à ces articles de
Fédération;
3. Tous les membres régleront leurs disputes interplanétaires par les
moyens paisibles, de manière telle que la paix intra-galactique, la
sécurité et la justice ne seront pas mis en péril;
4. Dans toutes relations interplanétaires, tous les membres
s’abstiendront de menacer ou d'user de la force contre l'intégrité
territoriale ou l'indépendance politique d’un système social
planétaire, ou de tout acte en contradiction avec les buts de la
Fédération
Unie;
5. Tous les membres porteront assistance, dans toute action prise
conformément à ces articles de Fédération, à la Fédération Unie, et
s’abstiendront d'aider le système social planétaire contre qui la
Fédération prendra une action préventive ou d’application;
6. La Fédération Unie assurera que les systèmes sociaux planétaires qui
ne sont pas membres de l'acte de Fédération agissent conformément à ces
principes, selon les nécessités du maintien de la paix et de la
sécurité intra-galactiques;
7. Rien dans ces articles de Fédération n’autorisera la Fédération à
intervenir dans des questions qui sont essentiellement de la
juridiction domestique de tout système social planétaire, ni à exiger
que les membres soumettent de telles questions au règlement sous ces
articles de Fédération; néanmoins, ce principe n’exclut pas
l'application des mesures disciplinaires visées au Chapitre VII.
Chapitre II:
Sociétariat
Article 3
Les membres originaux de la Fédération Unie des Planètes sont les
systèmes sociaux planétaires qui ont participé à la conférence
interplanétaire sur la Fédération à Babel, ou qui ont signé auparavant
la déclaration de la Fédération Unie des Planètes en stardate 0963,
signent ces articles de Fédération et les ratifient conformément à
l'Article 110.
Article 4
1. Le sociétariat dans la Fédération unie est ouvert à tout autre
systèmes sociaux planétaires paisibles qui accepte les obligations
contenues dans ces articles de Fédération et qui, selon le jugement de
la Fédération, sont jugés capables et disposés à exécuter ces
obligations;
2. L'admission de n'importe quel tel système social planétaire au
sociétariat dans la Fédération Unie des Planètes dépend de la décision
de l'assemblée suprême sur recommandation du conseil de Fédération.
Article 5
L'Assemblée Suprême peut suspendre les droits et les privilèges de
sociétariat de n'importe quel membre de la Fédération unie contre
lequel le conseil de Fédération a pris, à titre préventif ou
disciplinaire, décision de suspension. Le conseil de Fédération peut
restaurer ces droits et ces privilèges de sociétariat à sa discrétion.
Article 6
N'importe quel membre de la Fédération unie qui a violé avec
persistance les buts contenus dans ces articles de Fédération peut être
expulsé de la Fédération par l'Assemblée Suprême sur la recommandation
du conseil de Fédération.
Chapitre III:
les Agences
Article 7
1. Sont établies comme agences de principe de la Fédération Unie des
Planètes: une Assemblée Suprême, un Conseil de Fédération, un Conseil
Economique et Social, un Conseil de Tutelle, une Cour de Cassation
Interplanétaire de Justice, une flotte stellaire de maintien de la paix
(appelée subséquemment StarFleet), et un Secrétariat;
2. Des agences complémentaires et de subsidiarité peuvent être mises
sur pied selon les nécessités, conformément à ces articles de
Fédération;
Article 8
La Fédération Unie ne placera aucune restriction sur l'éligibilité de
formes de vie selon son sexe ou son origine. N'importe quel système
social planétaire est éligible pour participer, sous toute forme légale
et sous les conditions d'égalité dans ses d'agences principales et
subsidiaires, et ce quel que soit le poste occupé.
Chapitre IV:
L'Assemblée Suprême
Article 9:
Composition
La composition de l'Assemblée Suprême consiste en l’ensemble de tous
les membres de la Fédération Unie de Planètes. Chaque membre ne peut
avoir plus de cinq (5) représentants dans cette Assemblée;
Article 10:
Fonctions et Pouvoirs
L'Assemblée Suprême peut discuter de toute question relative à toute
matière portant étendue sur les articles de Fédération, ou relative aux
pouvoirs et fonctions de n'importe quelle agences dont il est fait
mention dans ces articles de Fédération et, à l’exception des éléments
décrits à l'Article 12, peut faire des recommandations aux membres et
au Conseil de Fédération ou aux deux sur toute question ou matière
évoquée dans ces articles;
Article 11:
Compétences
1. L'Assemblée Suprême est compétente en qui concerne les principes
généraux de coopération dans le maintien de la paix et la sécurité
interplanétaires, y compris le désarmement et les règles relatives à
l'armement, et peut faire des recommandations en ce qui concerne ces
principes aux membres ou au Conseil de Fédération ou aux deux;
2. L'Assemblée Suprême est compétente pour toute question relative au
maintien de la paix et de la sécurité intra-galactique soulevé par
n'importe quel membre ou par le conseil de Fédération, ou tout système
social planétaire non-membre conformément à l'Article 25 Paragraphe 2
et, exceptés dans les cas visés à l'Article 12, peut émettre des
recommandations en ces matières aux membres, au Conseil de Fédération,
ou au système social planétaire plaidant, ou à l’ensemble. Toute
question requérant une action nécessaire sera soumise au Conseil de
Fédération par l'Assemblée Suprême avant ou après la discussion;
3. L'Assemblée Suprême peut soumettre d’initiative des situations qui
sont susceptibles d’évoluer en une détérioration de la paix ou de la
sécurité interplanétaire et intra-galactique à l'attention du Conseil
de Fédération;
4. Les pouvoirs de l'Assemblée Suprême comme énoncés dans cet Article
ne limiteront pas l'étendue de l'Article 10;
Article 12
Lorsque le Conseil de Fédération exécute les
fonctions qui lui sont assignées par les présents Articles de
Fédération au sujet de toute dispute ou situation, l'Assemblée Suprême
n’émettra aucune recommandation en ce qui concerne cette dispute ou
cette situation, sauf à la demande du Conseil de Fédération;
2. Le Suprême-Secrétariat, avec le consentement du Conseil de
Fédération, notifie à l'Assemblée Suprême à chaque séance de toute
question relative à l'entretien de paix et à la sécurité
interplanétaire qui sont en examen au Conseil de Fédération, et notifie
immédiatement l'Assemblée Suprême, ou les membres si l'Assemblée
Suprême n'est pas en séance, lorsque le Conseil de Fédération clôt ses
délibérations sur de telles questions;
Article 13
1. L'Assemblée Suprême instaurera des études et émettra des
recommandations dans le but de:
A) promouvoir la coopération interplanétaire dans les domaines
politiques et encourager le développement progressif des lois
interplanétaires et sa traduction en textes légaux;
B) promouvoir la coopération interplanétaire dans les
domaines de la santé, de développement économique, social, culturel et
éducatif, et aider dans la mise en œuvre des droits et libertés
fondamentales des formes de vie intelligentes, sans distinction quant à
la culture, le sexe, la langue, ou la religion;
2. Les responsabilités complémentaires, les fonctions, et les pouvoirs
de l'Assemblée Suprême par rapport aux questions mentionnées dans le
paragraphe 1(B) ci-dessus sont énoncés dans les Chapitres IX et X.
Article 14
Sous réserve du respect de l'Article 12, l'Assemblée Suprême peut
recommander des mesures pour le règlement paisible de toute situation,
sans tenir compte de l'origine, qu'il estime être un danger probable
pour le bien-être général ou les relations amicales entre planètes ou
systèmes planétaires, y compris les situations qui résultent des
violations des Articles de Fédération énonçant les buts et principes de
la Fédération Unie de Planètes;
Article 15
1. L'Assemblée Suprême recevra et prendra en considération les rapports
réguliers et spéciaux soumis par le Conseil de Fédération; ces rapports
incluront un compte-rendu des mesures prises par le Conseil de
Fédération pour maintenir la paix et la sécurité interplanétaires;
2. L'Assemblée Suprême recevra et prendra en considération les rapports
soumis par les autres agences de la Fédération Unie sur une base
périodique régulière, décidée de commun accord avec chacune de ces
agences;
Article 16
L'Assemblée Suprême exécutera toute fonction de tutelle
intra-galactique qui lui est assignée sous les Chapitres XII et XIII, y
compris l'approbation des accords de tutelle pour les domaines qui ne
sont pas désignés comme stratégiques;
Article 17
1. L'Assemblée Suprême considérera et approuvera le budget de la
Fédération Unie des Planètes;
2. Les dépenses de la Fédération Unie des Planètes seront supportées
par les membres selon la répartition décidée par l'Assemblée Suprême;
3. L'Assemblée Suprême considérera et approuvera les accords financiers
et budgétaires avec les agences spécialisées visées à l'Article 57, et
examinera les budgets administratifs de ces agences spécialisées avec
un droit de recommandation aux agences intéressées;
4. Tous les budgets et les dépenses de la Fédération Unie seront
établis et honorés par le crédit interplanétaire commun. Le crédit
interplanétaire commun sera la monnaie officielle d'échange dans le
territoire d'exploration du traité de Fédération Unie;
Article 18:
Suffrage
1. Chaque membre de l'Assemblée Suprême celui aura un (1) vote;
2. Les décisions de l'Assemblée Suprême sur les décisions importantes
requièrent une majorité des deux-tiers (2/3) des membres présents et
votants. Ces questions incluront: les recommandations relatives au
maintien de la paix et de la sécurité interplanétaire; l'élection de
membres non-permanents au Conseil de Fédération; l'élection de membres
du Conseil de Tutelle conformément au Paragraphe 1(C) de l'Article 86;
l'admission de nouveaux membres à la Fédération; la suspension des
droits et privilèges de sociétariat; l’expulsion de membres; les
questions relatives à l'opération du système de tutelle; et les
questions budgétaires;
3. Les décisions sur les autres questions, y compris la détermination
de catégories de questions supplémentaires soumises à la majorité des
deux-tiers (2/3), seront réglées par un vote à majorité simple des
membres présents et votant;
Article 19
Un membre de la Fédération Unie qui est en arriéré de paiement de ses
obligations financières vis-à-vis de la Fédération n'aura pas le droit
de vote à l'Assemblée Suprême si ses arriérés égalent ou dépassent les
contributions dues sur les deux périodes comptables précédentes.
L'Assemblée Suprême peut, néanmoins, permettre à un tel membre pour
voter s'il est manifeste que la cause de la cessation de paiement est
indépendante des possibilités de contrôle du
membre.
Article 20:
Procédure
L'Assemblée Suprême tiendra séance en sessions ordinaires périodiques
régulières et en sessions spéciales selon les exigences de la
situation. Les sessions spéciales seront convoquées par le
Suprême-Secrétariat à la demande du Conseil de Fédération ou d'une
majorité des membres de la Fédération Unie;
Article 21
L'Assemblée Suprême adoptera ses propres règles de procédure. Il élira
son président pour chaque séance;
Article 22
L'Assemblée Suprême peut établir toute agence subsidiaire qu’il estime
nécessaire pour l'exécution de ses fonctions.
Chapitre
V : Le Conseil de Fédération
Article 23: Composition
1. Le Conseil de Fédération comporte onze (11) membres de la Fédération
Unie. Les Nations Unies de la planète Terre, la Confédération
Planétaire d’Eridani-40, les Planètes Unies de Cygni-61, l'Empire
Stellaire d’Epsilon Indii et le Concordium Planétaire d'Alpha Centauri
sont désignés membres permanents du Conseil de Fédération. L'Assemblée
Suprême élira six (6) autres membres de la Fédération Unie au titre de
membres non-permanents du Conseil de Fédération, en prenant compte au
premier chef des membres de la Fédération Unie ayant particulièrement
contribué au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires,
ainsi qu’aux autres buts de la Fédération, et en veillant également
aussi à une répartition géo-galactique
équitable;
2. Les membres non-permanents du Conseil de Fédération seront élus pour
un terme de deux (2) sessions parlementaires. Lors de la première
élection de membres non-permanents, trois (3) membres sont élus pour un
terme d’une (1) seule session parlementaire. Un membre qui se retire du
Conseil n’est pas rééligible pour l’élection suivante;
Article 24:
Fonctions et Pouvoirs
1. Afin d'assurer la diligence et l’efficacité d'action par la
Fédération Unie des Planètes, ses membres confèrent au Conseil de
Fédération pleine et entière responsabilité dans le maintien de la paix
et de la sécurité interplanétaires, et dès lors lui consentent totale
délégation de pouvoir dans l’exécution de ses devoirs sous cette
responsabilité;
2. Le Conseil de Fédération agira conformément aux buts et aux
principes de la Fédération Unie dans l’exécution de ses tâches. Les
pouvoirs spécifiques accordés au Conseil de Fédération pour l’exécution
de ses tâches sont repris dans les Chapitres VI, VII, VIII, et XII;
3. Le Conseil de Fédération soumettra des rapports réguliers et, si
nécessaire, des rapports spéciaux à l'autorité de l'Assemblée Suprême;
Article 25
Les membres de la Fédération Unie acceptent d’approuver et d’exécuter
les décisions du Conseil de Fédération conformément à ces articles de
Fédération;
Article 26
Afin de promouvoir l'établissement et le maintien de la paix et de la
sécurité interplanétaire avec le moins de dispersion de formes de vie
de la Fédération et de ressources économiques pour l’armement, le
Conseil de Fédération est responsable de la formulation, avec
l'assistance du personnel des Quartiers Généraux de StarFleet visés à
l'Article 47, des projets à soumettre aux membres de la Fédération Unie
pour l'établissement d'un système de régulation de
l'armement;
Article 27: Vote
1. Chaque membre du Conseil de Fédération aura un (1) vote;
2. Les décisions du Conseil de Fédération sur les questions de
procédure seront tranchées par un vote affirmatif de sept (7) membres;
3. Les décisions du Conseil de Fédération sur toute autre question
seront tranchées par un vote affirmatif de sept (7) membres y compris
les votes des membres permanents, sous la réserve exprès, dans les
décisions visées au Chapitre VI, et sous le Paragraphe 3 de l'Article
52, qu’une partie en cause s’abstient de voter;
Article 28:
Procédure
1. Le Conseil de Fédération est ainsi organisé comme devant pouvoir
fonctionner sans discontinuité. A cet effet, chaque membre du Conseil
de Fédération devra être représenté à tout instant au siège de la
Fédération;
2. Le Conseil de Fédération tiendra des réunions périodiques auxquelles
chacun de ses membres peut, s'il le désire, être représenté par un
membre de son gouvernement ou tout autre représentant spécialement
désigné;
3. Le Conseil de Fédération peut tenir réunion à tout endroit, autre
que le siège de la Fédération, qu’il juge être en mesure de faciliter
son travail;
Article 29
Le Conseil de Fédération peut établir toute agence subsidiaires qu’il
estime nécessaire pour l'exécution de ses fonctions;
Article 30
Le Conseil de Fédération adoptera ses propres règles de procédure, y
compris la méthode de désignation de son Gouverneur;
Article 31
N'importe quel membre de la Fédération Unie qui n'est pas membre du
Conseil de Fédération peut participer, sans droit de vote, à la
discussion de toute question soumise au Conseil de Fédération lorsque
ce dernier considère que les intérêts du membre sont affectés en
particulier;
Article 32
N'importe quel membre de la Fédération Unie qui n'est pas membre du
Conseil de Fédération, ou tout système social planétaire qui n'est pas
membre de la Fédération Unie des Planètes, s'il est partie en cause
dans une dispute prise en considération par le Conseil de Fédération,
sera invité à participer, sans droit de vote, à la discussion relative
à cette dispute. Le Conseil de Fédération énoncera les conditions qu’il
estime justes pour la participation d'un système social planétaire qui
n'est pas membre de la Fédération Unie des Planètes.
Chapitre VI:
Règlement Pacifique de Disputes
Article 33
1. Les parties en cause dans toute dispute, dont la non-résolution est
susceptible de compromettre le maintien de la paix et de la sécurité
interplanétaires, doit entreprendre de trouver une solution par la
négociation, la demande de renseignements, la médiation, la
conciliation, l'arbitrage, le règlement juridique, le recours aux
agences ou aux arrangements régionaux, ou tout autre moyen pacifique de
leur propre choix;
2. Le Conseil de Fédération fait l’injonction aux parties en cause,
quand il l’estime nécessaire, de faire appel à de tels moyens pour le
règlement de leurs disputes;
Article 34
Le Conseil de Fédération peut examiner n'importe quelle dispute, ou
n'importe quelle situation qui pourrait mener à une tension
interplanétaire ou engendrer une dispute, afin de déterminer
si la non-résolution de la dispute ou de la situation est une menace
probable au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;
Article 35
1. N'importe quel membre de la Fédération Unie peut soumettre toute
dispute, ou toute situation dont la nature est visée à l’Article 34, à
l'attention du Conseil de Fédération ou de l'Assemblée Suprême;
2. Un système social planétaire qui n'est pas membre de la Fédération
Unie des Planètes peut porter à l'attention du Conseil de Fédération ou
à l'Assemblée Suprême toute dispute où il est en cause s'il accepte
d’avance, dans le but du règlement des disputes, l'obligation du
règlement pacifique décrit dans ces articles de Fédération;
3. Les procédés utilisés par l'Assemblée Suprême dans le cadre relatif
aux questions apportées à son attention sous cet Article seront
soumises aux réserves formulées aux Articles 11 et 12;
Article 36
1. Le Conseil de Fédération peut, à n'importe quelle étape d'une
dispute dont la nature est visée à l'Article 33 ou d'une situation de
nature similaire, recommander des procédures ou des méthodes
d'ajustement appropriées;
2. Le Conseil de Fédération prendra en considération toute procédure de
règlement de la dispute qui a été déjà adoptée par les parties;
3. Dans l’établissement des recommandations visées sous cet Article, le
Conseil de Fédération doit aussi prendre en considération que les
disputes légales doivent en règle générale être adressées à la Cour de
Cassation Interplanétaire de Justice, conformément aux statuts de la
Cour;
Article 37
1. Si les parties en cause dans une dispute visée à l'Article 33 ne la
règlent pas par les moyens indiqués dans cet Article, ils en référeront
au Conseil de Fédération;
2. Si le Conseil de Fédération estime que le non-règlement de la
dispute est une menace probable au maintien de la paix et de la
sécurité interplanétaires, il décidera s’il doit prendre des mesures
visées à l'Article 36 ou recommander de telles mesures, selon ce qu’il
jugera approprié;
Article 38
Sans porter préjudice aux Articles 33 à 37, le conseil de Fédération
peut, si toutes les parties en cause dans toute dispute le demandent,
émettre toute recommandation aux parties en conservant en objectif le
règlement pacifique de la dispute.
Chapitre VII: Actions relatives aux Menaces et aux
Infractions à l’encontre de la Paix, et aux Actes d'Agression
Article 39
Le Conseil de Fédération déterminera l'existence de toute menace à
l’encontre de la paix, de toute infraction à l’encontre de la paix, ou
de tout acte d'agression et émettra les recommandations nécessaires
pour maintenir ou restaurer la paix et la sécurité interplanétaires;
Article 40
Afin d'empêcher l'aggravation de la situation, le Conseil de Fédération
peut faire appel aux parties en cause à se conformer à titre
provisionnel à de telles mesures comme il l’estime nécessaire ou
désirable. De telles mesures provisionnelles seront émises
sans préjugé quant aux droits, aux réclamations, ou à la position des
parties en cause. Le Conseil de Fédération tiendra en considération
tout échec ou tout refus constaté dans l’application de telles mesures
provisionnelles;
Article 41
Le Conseil de Fédération peut décider toute mesure, mis à part l'usage
de la force armée, qui doit être employée pour donner effet à ses
décisions, et peut faire appel aux membres de la Fédération Unie pour
appliquer de telles mesures. Ces mesures peuvent inclure l'interruption
partielle ou totale des relations économiques, des déplacements
spatiaux, des communications interplanétaires et la rupture des
relations diplomatiques;
Article 42
Si le Conseil de Fédération considère que les mesures visées à
l'Article 41 sont inadéquates ou inefficaces, il peut prendre action
par la force armée selon les nécessités du maintien ou de la
restauration de la paix et de la sécurité interplanétaires. Ces actions
peuvent inclure la démonstration, le blocus, et toute autre opération
menée par les forces combinées de maintien de la Paix de StarFleet;
Article 43
Tous les membres de la Fédération Unie, dans l'obligation de maintien
de la paix et de la sécurité interplanétaires, consentent à mettre à la
disposition à StarFleet, à l’appel du Conseil de Fédération, forces
armées, assistance et installations, y compris les droits de passage,
nécessaires au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;
Article 44
Lorsque le Conseil de Fédération a décidé d'utiliser la force, il doit,
avant d'appeler un membre non représenté à fournir des forces armées
dans l'accomplissement d'obligations visées à l'Article 43, inviter ce
membre à participer à la décision du Conseil de Fédération relative à
l'emploi du contingent du membre dans l’action armée;
Article 45
Afin de permettre à la Fédération Unie de prendre des mesures
militaires urgentes, tous les membres assigneront, dans la mesure de
leurs possibilités, un contingent de leurs forces armées à StarFleet
pour être employées dans une force unique de maintien de la paix et de
la sécurité interplanétaires de la Fédération Unie des Planètes. Tout
contingent ainsi assigné, pendant leur assignation, tiendront foi et
loyauté pleine et entière envers la Fédération Unie des Planètes et
envers la protection des buts et principes de ces articles de
Fédération;
Article 46
Les projets d’implication des forces armées de StarFleet seront faites
par le Conseil de Fédération, avec l'assistance du Comité de Personnel
Militaire des Quartiers Généraux de StarFleet;
Article 47
1. Au sein de StarFleet est établi un Comité de Personnel Militaire
pour conseiller et aider le Conseil de Fédération sur toutes les
questions relatives aux besoins militaires de Fédération Unie pour
assurer le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;
2. Le Comité de Personnel Militaire sera constitué par les chefs de
personnel des membres permanents du Conseil de Fédération, ou leurs
représentants. Tout membre de la Fédération Unie peut être invité à
être représenté au Comité de Personnel Militaire, lorsque ses
responsabilités exigent la participation de ce membre dans son travail;
3. Le Comité de Personnel Militaire, avec l'autorisation du Conseil de
Fédération, établit StarFleet comme une force armée de maintien de la
paix et de la sécurité interplanétaires de la Fédération Unie des
Planètes. Il sera responsable de l'établissement et de l'entretien de
toutes les installations de StarFleet, y compris les vaisseaux armés,
les bases stellaires, et les bases d’entraînement;
4. Le Comité de Personnel Militaire sera responsable, devant le Conseil
de Fédération, de la direction stratégique des forces armées de
StarFleet, ainsi que des autres forces armées des membres lorsque le
maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires l’exigent;
Article 48
Les actions requises pour l’exécution des décisions du Conseil de
Fédération pour le maintien de la paix et de la sécurité
interplanétaires seront prises par StarFleet, en utilisant des
contingents correspondants à l'action spécifique;
Article 49
Les membres de la Fédération Unie uniront leurs efforts pour permettre
l'assistance réciproque dans l’exécution des mesures décidées par le
Conseil de Fédération et dans l’aide envers StarFleet dans l'exécution
de ses devoirs et ses obligations;
Article 50
Si des mesures préventives ou d’application sont prises contre toute
planète sont prises par le Conseil de Fédération, tout autre planète,
qu’elle soit membre de la Fédération Unie ou non, et qui se trouve
elle-même confrontée avec des problèmes économiques spéciaux soulevés
par l'exécution de ces mesures, aura le droit de consulter le Conseil
de Fédération en ce qui concerne la solution de ses problèmes;
Article 51
Rien dans ces Articles de Fédération ne pourra compromettre le droit
inhérent d’autodéfense individuelle ou collective contre les assauts
armés survenant aux membres de la Fédération Unie, jusqu'à ce que le
Conseil de Fédération prenne les mesures nécessaires de maintien de la
paix et de la sécurité interplanétaires, et que les forces de StarFleet
puissent être mises en action. Toute action prise par les membres de la
Fédération Unie dans le cadre de leur autodéfense est sous l'autorité
immédiate du Conseil de Fédération.
Chapitre VIII:
StarFleet
Article 52
1. StarFleet est l’organe armé de maintien de la paix de la Fédération
Unie des Planètes. Il est initialement composé de contingents qui lui
sont assignés par les membres de la Fédération Unie conformément à
l'Article 43, jusqu'à ce que les moyens propres de StarFleet quant aux
installations, au recrutement et à l’entraînement permettent d’éviter
le besoin de fait appel à l'armement des membres, sauf sous les
conditions visées à l'Article 49;
2. Les opérations et les actions de StarFleet doivent être à tout
moment expressément connues du Conseil de Fédération et du Comité de
Personnel Militaire, qui préparera et approuvera le budget pour les
opérations de StarFleet;
3. La dépense initiale est autorisée sous ces articles de Fédération
pour l'établissement d'un siège principal de StarFleet, nommé Quartiers
Généraux, et de deux (2) bases stellaires (Starbase), qui
devront être équitablement localisées dans la limite de la Fédération
Unie des Planètes et hors de portée de conflits avec les limites
territoriales de n'importe quel membre de la Fédération Unie. Le
Conseil de Fédération réexaminera et approuvera toute autre expansion
de bases stellaires (starbases) et d’installations selon les nécessités
du maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;
4. La dépense initiale est aussi accordée sous ces Articles de
Fédération pour l'établissement d'une académie de StarFleet dans un but
d'entraînement des officiers et du personnel en service dans StarFleet.
Les normes relatives à l’entraînement des officiers et du personnel
sont déterminés par le Comité de Personnel Militaire et approuvé par le
Conseil de Fédération;
Article 53
1. La dépense initiale est accordée sous ces articles de Fédération
pour la conception, l'acquisition et le maintien de quatorze (14)
vaisseaux stellaires de type Croiseur Lourd, afin de servir de noyau
des forces armées de maintien de la paix de StarFleet. Ces croiseurs
seront capables de patrouiller pendant une durée étendue à portée
intra-galactique, avec l’armement approprié à cette classe de vaisseaux
stellaires. Ils seront fournis avec une capacité de feu supérieure à ce
qui est maintenant employé par n'importe quel membre de la Fédération
Unie, et appropriée aux tâches prévues d'eux;
2. La dépense est aussi accordée sous ces articles de Fédération pour
l'acquisition et la construction de vaisseaux spatiaux de classes
moindres selon les exigences de support des opérations de StarFleet et
de soutien des croiseurs lourds. Ceux-ci peuvent être, mais ne sont pas
nécessairement limités à, des types tels que des vaisseaux de
reconnaissance, des destroyers, des transports, des vaisseau de support
logistique, des navettes et des vaisseaux d'étude;
Article 54
1. L'entraînement du personnel de base et d’équipage inclura tous les
domaines de la science et de la technologie, ainsi que les arts
militaires dans StarFleet. Il est dans l'intention de ces
Articles de Fédération que StarFleet sera utilisé pour mener des
missions d'exploration et d'investigation scientifique dans le
territoire d'exploration du traité lorsque ses services ne sont pas
exigés dans le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;
2. Les Quartiers Généraux de StarFleet et le Conseil de Fédération
seront à tout moment tenus informés des activités entreprises ou
envisagées pour l'exploration et l'investigation scientifique du
territoire d'exploration du traité. N'importe quel vaisseau ainsi
employé sera détaché du devoir de flotte militaire et sera réassigné
comme une unité scientifique non-militaire de la Fédération Unie.
Chapitre IX: la
Coopération Interplanétaire, Economique et Sociale
Article 55
Avec pour objectif principal de créer des conditions de stabilité et de
bien-être, qui sont nécessaires aux relations paisibles entre les
systèmes sociaux planétaires, basées sur le respect pour les principes
de droits et l’autodétermination égalitaire de toutes les formes de vie
intelligentes, la Fédération Unie des Planètes promouvra:
A) les plus hautes normes de logement, de plein emploi, et de
conditions de progrès économique et social et de développement;
B) les solutions aux problèmes interplanétaires relatifs aux conditions
sanitaires, sociales, économiques et assimilées; coopération
interplanétaire quant aux domaines culturels et éducatifs; et
C) le respect universel et la conservation des droits des formes de vie
intelligentes et des libertés fondamentales pour tous, sans distinction
de culture, de sexe, de langue ou de religion;
Article 56
Tous les membres prennent engagement de mener des actions, communes et
séparées, en coopération avec la Fédération Unie, pour
l'accomplissement des buts et objectifs énoncés dans l'Article 55;
Article 57
1. Les diverses agences spécialisées, établies par accord
interplanétaire et détenant de larges responsabilités interplanétaires
dans les domaines sanitaires, éducatifs, culturels, sociaux,
économiques et assimilés, seront amenées à établir et maintenir des
relations avec la Fédération Unie conformément à l'Article 63;
2. Ces agences en rapport avec la Fédération Unie seront ci-après
référées comme Agences Spécialisées;
Article 58
La Fédération Unie fera des recommandations pour la coordination des
règles d'action et des activités des Agences Spécialisées;
Article 59
La Fédération Unie initiera, lorsque cela sera approprié, des
négociations entre ses membres intéressés pour la création de nouvelles
Agences Spécialisées exigées pour l’accomplissement des buts énoncés à
l'Article 55;
Article 60
Responsabilité pour la décharge des fonctions de la Fédération Unie
comme énoncé dans ce Chapitre incombe à l'Assemblée Suprême et, sous
l'autorité de l'Assemblée Suprême, au Conseil Economique et Social qui
aura à cet effet les pouvoirs énoncés au Chapitre X.
Chapitre X: Le
Conseil Economique et Social
Article 61:
Composition
1. Le Conseil Economique et Social consistera en dix-huit (18) membres
de la Fédération Unie élus par l'Assemblée Suprême;
2. Sous réserve des règles énoncées au paragraphe 3, six (6) membres du
Conseil Economique et Social seront élus en début de session pour un
terme de trois (3) sessions. Un membre qui se retire du Conseil est
éligible pour l’élection suivante;
3. A la première élection, dix-huit (18) membres du Conseil Economique
et Social seront choisis, parmi lesquels six (6) membres seront choisis
pour rester en fonction pendant une seule session, et six (6) autres
membres seront choisis pour rester en fonction pendant deux (2)
sessions, conformément aux arrangements pris par l'Assemblée Suprême;
4. Chaque membre du Conseil Economique et Social aura (1) représentant;
Article 62:
Fonctions et Pouvoirs
1. Le Conseil Economique et Social peut mener ou initier des études et
des rapports relatifs aux conditions interplanétaires sanitaires,
éducatives, culturelles, sociales, économique et assimilées, et peut
émettre sur ces questions des recommandations à
l'Assemblée Suprême, aux membres de la Fédération Unie, et aux Agences
Spécialisées intéressées;
2. Il peut émettre des recommandations dans le but de promouvoir le
respect universel et la conservation des droits des formes de vie
intelligentes et des libertés fondamentales pour tous;
3. Il peut préparer les ébauches de règles prescrites par la Fédération
Unie;
4. Il peut préparer les ébauches de planification d'admission à
l'Assemblée Suprême, par rapport aux questions relevant de sa
compétence;
5. Il peut convoquer, conformément aux règles prescrites par la
Fédération Unie, des conférences interplanétaires sur les questions
relevant de sa compétence;
Article 63
1. Le Conseil Economique et Social peut s’engager dans des accords avec
toute agence référée à l'Article 57, en définissant les termes sur
lesquels l'agence intéressée sera en rapport avec la Fédération Unie.
De tels accords seront pris sous réserve de l'approbation par
l'Assemblée Suprême;
2. Il peut coordonner les activités des Agences Spécialisées par la
consultation et les recommandations, et par recommandations à
l'Assemblée Suprême et aux membres de la Fédération Unie;
Article 64
Le Conseil Economique et Social peut prendre les mesures appropriées
pour obtenir des rapports des Agences Spécialisées. Il peut prendre des
dispositions avec les membres de la Fédération Unie et avec les Agences
Spécialisées pour obtenir rapport sur les mesures prises pour donner
effet à ses propres recommandations et aux recommandations émises
devant l'Assemblée Suprême sur les questions relevant de sa compétence;
Article 65
Le Conseil Economique et Social peut fournir information au Conseil de
Fédération et aidera le Conseil de Fédération sur sa demande;
Article 66
1. Le Conseil Economique et Social exécutera les fonctions qui relèvent
de sa compétence sur l'exécution des recommandations de l'Assemblée
Suprême;
2. Il peut, avec l'approbation de l'Assemblée Suprême, exécuter des
services à la demande des membres de la Fédération Unie ou sur
assignation de l'Assemblée Suprême;
Article 67:
Suffrage
1. Chaque membre du Conseil Economique et Social celui aura un (1)
vote;
2. Les décisions du Conseil Economique et Social seront adoptées par
une majorité des membres présents et votant;
Article 68:
Procédures
Le Conseil Economique et Social établira des commissions dans les
domaines économiques et sociaux et pour la promotion des droits des
formes de vie intelligentes, et d’autres commissions selon les
exigences de l'exécution de ses fonctions;
Article 69
Le Conseil Economique et Social invitera n'importe quel membre de la
Fédération Unie à participer, sans droit de vote, à ses délibérations
sur toute question particulière relative à ce membre;
Article 70
Le Conseil Economique et Social peut prendre disposition pour permettre
aux représentants des Agences Spécialisées de participer, sans droit de
vote, à ses délibérations et aux commissions qu’il a établies, et pour
permettre à ses propres représentants de participer aux délibérations
des Agences Spécialisées;
Article 71
Le Conseil Economique et Social peut prendre des arrangements
souhaitables pour la consultation avec des organisations
non-gouvernementales et intra-planétaires qui sont concernées par les
questions dans sa compétence. De tels arrangements peuvent être pris
avec les organisations planétaires après consultation avec les membres
de la Fédération Unie intéressés;
Article 72
1. Le Conseil Economique et Social adoptera ses propres règles de
procédure, y compris la méthode de détermination de son directeur;
2. Le Conseil Economique et Social se réunira conformément à ses
propres règles, qui comporteront une disposition pour la convocation de
réunions à la demande d'une majorité de ses membres.
Chapitre XI: Déclaration concernant les
régions non autonomes
Article 73
Les membres de la Fédération Unie, qui ont en charge la responsabilité
d’administrer des régions dont les formes de vie intelligentes n'ont
pas atteint la pleine capacité d’autogestion, reconnaissent le principe
que les intérêts des habitants de ces régions sont suprêmes, et
acceptent comme mission sacrée l'obligation de promouvoir au maximum,
dans le système de paix et de sécurité interplanétaires établi par ces
articles de Fédération, le bien-être des habitants de ces régions, et,
à cette fin:
A) s’assureront, avec le respect dû aux cultures des formes de vie
intelligentes concernées, de leur avancement politique, économique,
social et éducatif, de leur traitement juste, et de leur protection
contre les abus;
B) développeront, en tenant compte des aspirations politiques des
formes de vie intelligentes, leurs capacités d’autogestion, et les
aideront dans le développement progressif de leurs institutions
politiques libres, selon les circonstances particulières à chaque
région, à chaque forme de vie intelligente et à la diversité des degrés
d'avancement en ces domaines;
C) maintiendront la paix et la sécurité
interplanétaires;
D) promouvront des mesures constructives de développement,
encourageront la recherche, et coopéreront l’un avec l'autre et,
lorsque cela est approprié, avec les corps interplanétaires
spécialisés, en veillant à l'accomplissement pratique des buts sociaux,
économiques et scientifiques énoncés dans cet Article; et
E) transmettront régulièrement au Suprême Secrétariat, au but
d'information, et sous réserve des limitations imposées par la sécurité
et par les considérations réglementaires, les informations statistiques
et de nature technique relatives aux conditions économiques, sociales
et éducatives dans les régions dont ils sont respectivement
responsables, à l’exception des régions où les Chapitres XII et XIII
s'appliquent;
Article 74
Les membres de la Fédération Unie consentent aussi que leurs règles
d'action dans les régions où ce Chapitre s'applique, ainsi que dans
leurs domaines métropolitains, doivent être basé sur le principe
général du bon voisinage, compte tenu des intérêts et du bien-être du
reste du territoire de la Fédération dans les questions sociales,
économiques et commerciales.
Chapitre XII: le
Système de Tutelle Interplanétaire
Article 75
La Fédération Unie établira sous son autorité un Système de Tutelle
Interplanétaire pour l'administration et la supervision des régions
placées sous tutelle par les accords individuels subséquents. Ces
régions sont ci-dessous référées comme Régions Sous Tutelle;
Article 76
Les objectifs fondamentaux du système de tutelle, conformément aux buts
et principes de la Fédération Unie déposés dans ces Articles de
Fédération, sont:
A) maintenir la paix et la sécurité interplanétaires;
B) promouvoir les progrès politiques, économiques, sociaux et éducatifs
des habitants des Régions Sous Tutelle, et leur développement
progressif vers l’autogestion ou l'indépendance, selon les
circonstances particulières de chaque région et ses formes de vie
intelligentes concernées, selon les termes de l'accord de tutelle;
C) encourager le respect pour les droits des formes de vie
intelligentes et pour les libertés fondamentales pour tous sans
distinction de culture, de sexe, de langue ou de religion, et
encourager la reconnaissance de l'interdépendance des formes de vie
intelligentes de la galaxie; et
D) assurer un traitement égal dans les questions sociales, économiques
et commerciales pour tous membres de la Fédération Unie et leurs
ressortissants, et leur assurer un traitement équitable
devant l'administration de la justice, sans préjuger des ajustements
liés au renoncement d'objectifs et sous réserve des dispositions de
l'Article 80;
Article 77
1. Le système de tutelle s’appliquera aux régions catégorisée comme
suit selon les accords de tutelle:
A) les régions tenues sous mandat;
B) les régions qui peuvent être détachées de systèmes sociaux étrangers
par suite
de guerre interplanétaire; et
C) les régions placées volontairement sous le système de tutelle par
les systèmes sociaux responsables de leur administration;
2. L’attribution sous catégories susnommées des régions à placer sous
le système de tutelle feront l’objet d’un accord ultérieur, ainsi que
les conditions de la dite attribution.
Article 78
Le système de tutelle ne s'appliquera pas aux régions devenues membres
de la Fédération Unie des Planètes, qui sont traitées sur le plan de
l'égalité souveraine;
Article 79
Les conditions de tutelle de chaque région placée sous le système de
tutelle, y compris tout changement ou amendement, seront approuvées par
les systèmes sociaux directement intéressés, y compris le pouvoir
mandataire dans le cas de régions tenues sous le mandat par un membre
de la Fédération Unie, et seront approuvées selon les conditions
définies dans les Articles 83 et 85;
Article 80
1. Sauf sur accord particulier convenu sur dans les accords de tutelle
individuels, pris selon les Articles 77, 79, et 81, plaçant chaque
région sous le système de tutelle, et jusqu'à ce que les accords aient
été conclus, rien dans ce Chapitre, en lui-même ou par interprétation,
ne pourra altérer, de quelque façon que ce soit, les droits de tout
système social ou forme de vie intelligente, ou les termes d'accords
existants dans lesquels des membres de la Fédération Unie seraient
impliqués;
2. Le paragraphe 1 de cet Article ne peut pas être interprété comme
donnant droit à un retard ou un ajournement de la négociation et de la
conclusion d'accords sur le placement des régions sous mandat ou
d’autres régions sous le système de tutelle comme prévu à l'Article 77;
Article 81
L'accord de tutelle doit comporter systématiquement les conditions sous
lesquelles la Régions Sous Tutelle sera administrée et désigner
l'autorité qui exercera l'administration de la Régions Sous Tutelle.
Cette autorité, appelée ci-dessous Autorité Administrante, peut être un
ou plusieurs systèmes sociaux de la Fédération Unie;
Article 82
L'accord de tutelle peut comporter la mention et la définition d’une ou
plusieurs zones stratégiques, qui peut inclure, toute ou partie, la
Région Sous Tutelle à laquelle l'accord s'applique, sans préjugé des
accords spécifiques pris sous l'Article 43;
Article 83
1. Toutes les fonctions de la Fédération Unie relatives aux zones
stratégiques, y compris l'approbation des termes des accords de tutelle
et leur modification ou amendement, sera exercé par le Conseil de
Fédération;
2. Les principes fondamentaux énoncés à l'Article 76 s'appliqueront aux
formes de vie intelligentes de chaque domaine stratégique;
3. Le Conseil de Fédération, sous réserve des dispositions des accords
de tutelle et sans préjuger aux considérations de sécurité, profitera
de l'assistance du Conseil de Tutelle pour exécuter ces fonctions de la
Fédération Unie, relatives aux questions politiques, économiques,
sociales et éducatives du système de tutelle dans les zones
stratégiques;
Article 84
Il sera du devoir de l'Autorité Administrante de s’assurer que la
Région Sous Tutelle jouera son rôle dans le maintien de la paix et de
la sécurité interplanétaires. A cette fin, l'Autorité Administrante
peut utiliser les forces volontaires, les installations, et
l'assistance de la Région Sous Tutelle dans l’exécution de ses
obligations envers le Conseil de Fédération entreprises à cet effet par
l'Autorité Administrante, de même que pour la défense locale et le
maintien de la loi et de l’ordre dans la Région Sous Tutelle;
Article 85
. Les fonctions de la Fédération Unie en ce qui concerne les accords de
tutelle des régions non désignées comme zone stratégique, y compris
l'approbation des termes des accords de tutelle et leur modification ou
amendement, seront exercées par l'Assemblée Suprême;
Chapitre XIII:
Le Conseil de Tutelle
Article 86:
Composition
1. Le Conseil de Tutelle consistera en les membres suivants de la
Fédération Unie:
A) ces membres administrant des Régions Sous Tutelle;
B) les membres nommément cités à l'Article 23 n'administrant pas les
régions de confiance; et
C) autant d'autres membres élus pour trois (3) sessions par l'Assemblée
Suprême que nécessaire pour assurer que le nombre total de membres du
Conseil de Tutelle soit divisé à part égale entre les membres de la
Fédération Unie qui administrent des Régions Sous Tutelle et ceux qui
n’administrent pas de telles régions;
2. Chaque membre du Conseil de Tutelle désignera une (1) forme de vie
intelligente spécialement qualifiée pour le représenter à ce Conseil;
Article 87:
Fonctions et Pouvoirs
L'Assemblée Suprême et, sous son autorité, le Conseil de Tutelle, dans
l’exécution de leurs fonctions, peuvent:
A) considérer des rapports soumis par l'Autorité Administrante
B) accepter les pétitions et les examiner en consultation avec
l'Autorité Administrante;
C) pourvoir aux visites périodiques des Régions Sous Tutelle planifiées
en accord avec l'Autorité Administrante; et
D) prendre toute action conforme avec les termes des accords de
tutelle;
Article 88
Le conseil de tutelle formulera un questionnaire sur l’évolution
politique, économique, sociale et éducative des habitants de chaque
Région Sous Tutelle, et l'Autorité Administrante pour chaque Région
Sous Tutelle, sous la compétence de l'Assemblée Suprême, fera un
rapport périodique à l'Assemblée Suprême sur la base de ce
questionnaire;
Article 89:
Suffrage
1. Chaque membre du Conseil de Tutelle celui aura un (1) vote;
2. Les décisions du Conseil de Tutelle seront approuvées par une
majorité des membres présents et votant;
Article 90:
Procédure
1. Le Conseil de Tutelle adoptera ses propres règles de procédure, y
compris la méthode de désignation de son directeur;
2. Le Conseil de Tutelle se réunira conformément à ses propres règles,
qui comporteront une disposition pour la convocation de réunions à la
demande d'une majorité de ses membres;
Article 91
Le Conseil de Tutelle, lorsque cela est approprié, profitera de
l'assistance du Conseil Economique et Social et des Agences
Spécialisées dans les questions où ils sont respectivement concernés.
Chapitre XIV: La
Cour de Cassation Interplanétaire de Justice
Article 92
La Cour de Cassation Interplanétaire de Justice sera l'instrument
juridique principal de la Fédération Unie des Planètes. Elle
fonctionnera conformément à la loi ajoutée, basée sur la loi des
Tribunaux de d'Alpha III, et qui fait partie intégrante de ces Articles
de Fédération;
Article 93
1. Tous les membres de la Fédération Unie sont 'ipso facto' parties à
la loi de la Cour de Cassation Interplanétaire de Justice;
2. Un système social qui n'est pas membre de la Fédération Unie peut
devenir partie à la loi de la Cour de Cassation Interplanétaire de
Justice selon les conditions déterminées dans chaque cas par
l'Assemblée Suprême sur la recommandation du Conseil de Fédération;
Article 94
1. Chaque membre de la Fédération Unie entreprend de se conformer aux
décisions du tribunal interplanétaire de justice en toute affaire où il
se trouve partie;
2. Si n'importe quelle partie dans une affaire n'exécute pas les
obligations issues d’un jugement rendu par le tribunal, l'autre partie
peut avoir recours au Conseil de Fédération, qui peut, s'il l’estime
nécessaire, émettre des recommandations ou décider des mesures devant
être prises pour donner effet au jugement;
Article 95
Rien dans ces Articles de Fédération n’empêchera des membres de la
Fédération Unie des Planètes de confier la solution de leurs différends
à d’autres tribunaux en vertu des accords déjà existants ou pouvant
être conclus à l'avenir;
Article 96
1. L'Assemblée Suprême ou le Conseil de Fédération peuvent demander que
la Cour de Cassation Interplanétaire de Justice donne une opinion
consultative sur toute question légale;
2. Les autres corps de la Fédération Unie et les Agences Spécialisées,
qui peuvent à tout moment y être autorisée par l'Assemblée Suprême,
peuvent également demander des opinions consultatives au tribunal sur
les questions légales qui relèvent de leurs domaines d’activités.
Chapitre XV: Le
Suprême-Secrétariat
Article 97
Le Secrétariat comportera un Suprême-Secrétariat et le personnel qui
sera jugé nécessaire par la Fédération Unie. Le Suprême-Secrétariat
sera nommé par l'Assemblée Suprême sur recommandation du Conseil de
Fédération, et sera l'outil administratif principal de la
Fédération Unie;
Article 98
Le Suprême-Secrétariat agira dans cette capacité dans toutes les
réunions de l'Assemblée Suprême, du Conseil de Fédération, du Conseil
Economique et Social, et du Conseil de Tutelle, et exécutera les autres
fonctions assimilées selon les demandes au Secrétariat par ces corps.
Le Suprême-Secrétariat fera rapport périodique à l'Assemblée Suprême
sur le travail de la Fédération Unie des
Planètes;
Article 99
Le Suprême-Secrétariat peut porter à l'attention du Conseil de
Fédération n'importe quelle question qui, selon son opinion, peut
menacer le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;
Article 100
1. Dans l'exécution de leurs devoirs, le Suprême-Secrétariat et le
personnel ne chercheront pas ou ne recevront pas d’instructions du
gouvernement ou de toute autre autorité externe à la Fédération Unie
des Planètes. Ils s’abstiendront de toute action qui pourrait rejaillir
sur leur position d’officiels interplanétaires responsables seulement
devant la Fédération Unie;
2. Chaque membre de la Fédération Unie entreprend de respecter le
caractère exclusivement interplanétaire des responsabilités du
Suprême-Secrétariat de son personnel, et ne cherchera pas à les
influencer dans la décharge de leurs responsabilités;
Article 101
1. Le personnel sera nommé par le Suprême-Secrétariat selon les
règlements établis par l'Assemblée Suprême;
2. Le personnel approprié sera assigné d'une façon permanente au
Conseil Economique et Social, au Conseil de Tutelle, et, selon les
exigences, aux autres corps de la Fédération Unie. Ce personnel formera
une partie du Secrétariat;
3. La considération suprême dans l'emploi du personnel et dans la
détermination des conditions de service sera la nécessité d'obtenir les
plus hautes normes d'efficacité, de compétence et d'intégrité. L'égard
sera apporté à l'importance de recrutement du
personnel sur une base géo-galactique aussi large que possible.
Chapitre XVI:
Dispositions Diverses
Article 102
1. Chaque traité et chaque accord interplanétaire où tout
membre de la Fédération Unie après l’entrée en vigueur de ces Articles
de Fédération sera, le plus rapidement possible, enregistré par le
Suprême-Secrétariat et publié par lui;
2. Aucune partie à tout traité ou tout accord interplanétaire qui n'a
pas été conformément enregistrées aux dispositions du Paragraphe 1 de
cet Article ne peut invoquer ce traité ou cet accord avant tout corps
de la Fédération Unie;
Article 103
En cas de conflit entre les obligations des membres de la Fédération
Unie sous ces Articles de Fédération et leurs obligations sous tout
autre accord interplanétaire, leurs