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Règlements



- Règles sur le USS Neptune
- Utilisateurs IRC

- Charte de STQ

- Règlements de STQ
- Directives générales de StarFleet

- Articles de la consitution de la Fédération


RÈGLES SUR LE USS NEPTUNE

PARTICIPATION ET ATTITUDES
    * Avoir du plaisir et s'amuser.

    * Respecter les autres membres de STQ, tant HP (Hors Personnage) qu'en P (Personnage).

    * Si vous éprouvez un problème, tant HP que P, parlez-en calmement à la personne concernée. Si la situation n'évolue pas favorablement, votre CO et votre FO sont là pour vous aider.

    * Tous les officiers doivent participer à la vie active de leur vaisseau.

    Pour les joueurs (hors CO, FO, TIC) :
    - Pour être considéré comme joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
    - Pour passer au grade supérieur ou obtenir des médailles, il faut atteindre un objectif de 7 mails par mois minimum.
    - Bien évidemment seul les mails P comptent pour la participation.

    Pour le TIC :
    - Pour être considéré comme joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
    - il est demandé un objectif de 8 mails minimum pas mois pour rester TIC et également 8 mails P par mois ou plus pour obtenir promotion et récompenses

    Pour les CO et FO :
    - Pour être considéré comme joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
    - Pour obtenir des récompenses, il faut atteindre un objectif de 9 mails P par mois
    - Les CO et FO devant montrer l'exemple pour le vaisseau, il est apparu logique de mettre la barre plus haute pour eux :)

Note : Attention, lorsqu'on parle de mail, on parle de BONS mails. Ce qu'on entend par "bon mail" est un mail de longueur raisonnable. Donc on parle d'un mail de plus de deux ou trois lignes (ou d'un paragraphe) qui aura une certaine consistance (des mails qui peuvent faire avancer l'histoire dans le cas des SL et qui apportent des éléments permettant aux autres joueurs de poursuivre dans le même ordre d'idée). Bien sûr, nous savons faire preuve de souplesse. Pour un nouvel officier qui arrive sur le vaisseau, nous sommes conscients qu'il y a un temps d'adaptation (les deux à trois premières semaines, généralement). Nous savons aussi que ce que nous demandons en Mission n'est pas toujours possible, mais nous attendons de chaque officier qu'il s'implique et fasse son GROS GROS GROS possible !!!! Pour que le vaisseau fonctionne bien et que tout le monde s'amuse, chaque participant doit y mettre du sien.

    Si un joueur s'avère incapable de se conformer à ces objectifs de participation, il a 2 possibilités:
    1- Prendre un LOA ("Leave ofabsence", aussi appelé "Shore Leave" ou congé) d'une durée maximale d'un mois, le temps que son emploi du temps se libère.
    2- Devenir PS s'il remplit les conditions. (Voir ici)

Note: un joueur en shore leave peut écrire pendant sa période de congé (qui correspond généralement à une session d'examen ou à une période du genre ;-) ), les mails écrits pendant cette période n'étant pas comptabilisés pour la participation globale.

    * Tout manquement aux 4 points précédent des règles du Neptune signifie que cet officier n'a pas sa place sur le USS Neptune et ne devra donc pas être surpris d'être avisé que s'il ne modifie pas sa participation, il sera retourné sur la station. Ce que l'on veut, c'est s'amuser et avoir du plaisir avec des joueurs qui veulent jouer et s'amuser aussi.

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LES PNJ
Sur le USS NEPTUNE, il y a deux catégories de PNJ. Les PNJ personnels, et les PNJ généraux. Voici quelquesrègles pour bien les utiliser:

PNJ personnels
C'est un PNJ qui est lié très fortement à un joueur. Le sort du P est lié avec le sort du PNJ, donc, faire quelque chose à ce PNJ sera considéré comme faire quelque chose au joueurlui-même. C'est un PNJ que l'on peut faire agir, bien sûr, mais tout changement majeur à son état ou sa personnalité devrait être fait en accord avec le joueur dont le P est relié au PNJ. Par exemple, si quelqu'un voulait qu'un PNJ spécifique Trill soit joint avec un symbiont, il faudrait qu'il en parle avec le joueur HP dont le PNJ dépend.

PNJ généraux
C'est un PNJ qui appartient à tout le monde, dont le sort est lié plus avec le vaisseau et son équipage qu'avec une personne en particulier. C'est un PNJ qui a des relations avec tout le monde, et il fait partie du vaisseau. Habituellement, c'est un membre de l'équipage un peu anonyme que tout le monde utilise à sa guise, ou c'est un personnage qui tourne autour de tout le monde.

Pour savoir si un PNJ est Personnel ou Général, vous pouvez consulter la section PNJ de notre site Web. L'indication y est faite ainsi qu'avec qui est lié le PNJ Personnel

Si vous désirez ajouter un PNJ (après tout, vous le droit d'en créer vous aussi!), vous devriez spécifiez à votre FO si votre PNJ est Personnel ou Général. Tout PNJ non répertorié sera considéré automatiquement comme Général.

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SUPER SAUCISSE
Super Saucisse (SS)... terme désignant un joueur qui ...

    * ... sait tout,
    * ... peut régler un énorme problème en un seul claquement de doigts,
    * ... possède toutes les solutions à toutes les problèmes imaginables en inventant un gadget pour toutes les situations possible,
    * ... possède une force à faire rougir Superman,
    * ... se prend pour un être surnaturel.

Bref, il n'y qu'un seul Q dans l'univers Star Trek, et ce vous! Pour le bien du jeu, soyez raisonnable concernant les capacités de votre personnage et laissez la chance aux autres d'être des héros de temps en temps. Si votre personnage possède un don quelconque (Télépathie, Clairvoyance, grande force physique, intellect supérieur, etc...), sachez les exploiter au maximum sans en abuser. Tout ça pour votre plaisir, ainsi que celui de vos collègues de jeu.

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UTILISATION DE l'INCOMING
Ce terme désigne l’annonce d’un envoi de mail dans un temps donné (fourchette comprise entre 5 minutes et 2 heures) de la part d’un joueur qui a un créneau d’écriture, dans ce cas-là les autres doivent attendre l’arrivée du mail pour écrire eux-même. Le joueur écrit alors son mail où il fait évoluer son P et d’autres, mais attention dans le temps annoncé dans son incoming


Ex : INCOMING - SL - Nom du sl - Nom du P #31 – dans 30 minutes

J’ai alors 30 minutes pour écrire mon mail et l’envoyer sur le E-Group dans le délai. Passé le délai plus quelques minutes, le mail est supprimé.

Cette méthode évite les croisements de mails, mais est suffisamment assez souple pour permettre à un joueur qui n’a qu’un temps limité pour écrire, de demander à celui qui envoie son incoming de lui céder sa place.
Il est également possible d'indiquer dans le mail annonçant l'incoming, quels sont les personnages qui seront utilisés afin de pouvoir laisser aux autres n'étant pas concerné le loisir d'écrire de leur coté.

En ce qui concerne l'utilisation de l'incoming sur le Neptune, il n'est n'y obligatoire, ni proscrit. Chacun est libre de l'utiliser ou pas. Sachez cependant que l'incoming à été très peu utilisé jusqu'ici du fait que les collision de mails ont été très rare mais cela pourrait très bien changer à l'avenir.

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ATTRIBUTION DES POSTES DE CHEF DE DEPARTEMENTS

Les postes de chef de départements existent sur le Neptune même s'ils restent peu utilisés du fait que nous sommes un petit vaisseau et qu'il n'y en a pas forcément l'utilité. Cependant des postes de chef de département peuvent être octroyés par le HC et leurs conditions d'attributions sont régis par certaines règles citées ci-dessous :

1/ Le poste de chef de département ne sera remis à un joueur que s'il a atteint le grade de lieutenant.

2/ Le poste de chef de département ne sera remis à un joueur que s'il a une participation adéquate, à savoir le nombre de mail demandé par le vaisseau pour obtenir des récompenses ou promotion (7 mails P pour l'équipage par mois et 8 mails P par mois pour un TIC). En cas de possibilité de nomination de deux joueurs pour un même poste, l'ancienneté de service au poste occupé et la participation globale sera prise en compte donc une participation plus importante ne sera que mieux :)

3/ Le HC se réserve le droit de retirer le poste de Chef de département si la participation du joueur tombe sous les minima de participation pendant deux mois de suite (hors période de shore leave ou de surcharge HP mentionnée préalablement au High Command).
Le poste de chef de département sera alors considéré vacant et ne sera réattribué qu'à un joueur se situant dans les normes évoquées ci-dessus.
Le high command peut décider de laisser un poste de chef de département vacant si les candidats potentiels se sont vu retirer ce statut dans l'année qui précède l'évaluation.
Le joueur susceptible de perdre son statut de chef de département sera préalablement averti par mail par le HC du vaisseau, permettant au joueur de redresser la situation. 

4/ Le poste de chef de département ne sera donné à un personnage que s'il le mérite et non parce qu'il y a un  poste de chef vacant à pourvoir surtout si le dit département tourne très bien sans chef. Il ne sera pas obligatoire de trouver un poste de Chef pour chaque département sur le Neptune

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UTILISATEURS IRC

#Trekquebec

DIRECTIVE 1 - LES GRADES
1.1 les membres de STQ doivent être identifier par leur nom et grade sur IRC. La façon d'écrire ces grades est laissé au membre (exemple : LtChose, LtnChose, LieutChose). Le membre doit s'appeler de son propre grade et non d'un grade suppérieur au sien.

1.2 Les cadets portent des chiffres dans leur nick indiquant la classe où ils sont. (ex Cdt2_Chose, Cdt1Chose ..)

1.3 Les officiers médicaux ont droit au titre Dr, ou Doc. avec un racourcie de leur grade devant (LtdrChose).

1.4 Les visiteurs n'étant pas des membres ne sont pas tennu à cette règle et n'ont pas à mettre Civil devant leur nom. Après tout, les civils dans Star Trek ne portent ni uniforme ni grade. On doit suposer quand on voit un nick sans grade qu'il s'agit d'un visiteur. Et si ce n'est pas le cas, le membre devra s'empresser de mettre son grade.

1.5 Les grades sont là pour nous identifier la plupart du temps, mais un officier peut enlever son grade temporairement quand il est absent temporairement pour signaler son absence sur IRC par son nick (ex : ChoseAway).

1.6 Quand dans le cours d'une conversation les membres se mettent à changer de nick pour s'amuser, il n'y a pas de mal, si c'est temporaire et que l'officier n'en profite pas pour se donner un grade suppérieur. (ex: LtChose is know as Spartacus, est correct; mais LtChose is know as AdmChose, est sujet à un avertissement, surtout si Chose semble se prendre au sérieux.)

1.6.1 Les PNJ (personnage non joueurs) ne sont plus admis. les OPerateur devront avertir de reprendre leus Vrai nom. Cette regle s'ajoute a la 2.6 parce que maintenant c'est + que temporaire les PNJ, certain officier passe plus de 75% de leurs temps avec un autre personnage.

1.7 Un officier qui ne met pas son grade sera averti une fois et kické par la suite tant qu'il ne mettra pas son grade.

DIRECTIVE 2 - LES COULEURS
2.1 Dans la perspectives où ce n'est pas tout le monde qui a des ordinateurs performants, les dessins et trop de couleurs différentes dans les textes sont interdites.

2.2 Il est permi d'utiliser la couleur pour mettre l'emphase sur une ligne ou un mot ou simplement pour faire joli. Une simple ligne de couleur est permit. Quelques mots en couleurs est permit. Mais les lignes comprenant un nombre important de couleur différentes de font et de formes sont sujette à avertissement. L'opérateur dont l'ordinateur n'est pas performant pourra identifier facilement ces mauvaises lignes. L'opérateur dont l'ordinateur est performant devra se fier à son jugement. Il ne faut pas être trop sévère ni trop mou dans ce cas.

2.3 Tout dessin est à banir à l'exception des smiley ( :), :(, :P, ;), @->->-, etc. ). et le salut vulcain \\//

2.4 Pour un dessin ou une ligne de couleur incorrect, donner un avertissement.

2.5 Après trois avertissement dans la même journée, le fautif est kiké.

2.6 Si le fautif revient et recommence, il est banni pour toute la journée.

2.7 S'il le fait à tous les jours, il devra être averti plus sévèrement et être banni pour une semaine.

2.8 S'il continue malgré tout, il sera bani définitivement et le Chief des OP doit en être avisé.

DIRECTIVE 3 - LANGAGE
3.1 Ce que nous disons sur IRC étant le reflèt de ce que nous sommes, tous les membres doivent éviter les mots grossiers, les jurons, les sacres. S'ils ne peuvent s'en empêcher qu'ils les remplacent par "%*&?&%?&$*&" (Maj-chiffres).

3.2 Pour un mot grossier, un avertissement.

3.3 Après deux avertissement la même journée, le fautif est kiké.

3.4 Si le fautif revient et recommence, il est banni pour la semaine.

3.5 S'il le continue de le faire, malgré tout, il devra être averti plus sérieusement et être banni jusqu'à ce qu'il ai rencontré un Commodore + sont capitaine et que ce dernier ai donné son accord sur son retour, s'il sagit d'un cadet ce sera l'Amiral Alyécha qui en prendra charge et qui decidera s'il poursuit ou non sa formation.

3.6 S'il continue malgré tout, il sera bani définitivement

3.7 Les opérateurs doivent considéré les écarts de langage au sens large et faire preuve de jugement. Un mot grossier est un mot succeptible de choquer les autres. Si un membre utilise son patoi régulier qui n'a rien de grossier (exemple : Saint-Siffrit, steingbeu, Doh), ce n'est pas grossier et ça ne risque pas de choquer qui que ce soit. Le joual ou l'argot, bien que c'est une mauvaise façon de parler n'est pas grossier tant qu'il n'est pas accompagé de sacre et est toléré.

DIRECTIVE 4 - HACKER
4.1 Le Nukage, le floodage, le hackage sous toute ses formes, les tentatives de prise de contrôle du chanel, ceux qui se font passer pour d'autres membres, ceux qui ne viennent que dans le but d'écoeurer sont innacceptable et doivent être banni définitivement sans avertissement.

4.2 Si le Hacker est membre, son officier suppérieur et le Chief des Opérateurs sera averti et l'officier sera averti sévèrement et banni pour une semaine. Les Commodore doivent aussi être mis au courant et feront si necessaire un rapport au Amiraux.

4.3 Si le hacker membre recommence après avoir été réadmit, il sera banni de façon permanante et le cas sera remi entre les main de l'Amirauté.

4.4 Si les hacker n'est pas membre il sera banni de façon permanente à la première offence, et son IP et son user name sera transmis à tous les op au cas où il tenterait de revenir.

DIRECTIVE 5 - OPAGES
5.1 Les ops permanents sont les seuls op du chanel.

5.2 Tout op doit se oper lui même en utilisant son code. S'il n'est pas capable de se op pour une raison technique, il peut demander qu'on l'op, mais l'opérateur devra s'assurer hors de tout doute que c'est bien la bonne personne. L'opérateur ne doit op que dans ce cas que si l'op incapable de se oper le lui demande. Si l'opérateur n'est pas sur qu'il est op permanent ou qu'il ne le connait pas assez pour bien le tester, il devra refuser de le op.

5.3 En d'autres circonstances, ne pas op d'autres personnes, mêmes s'ils sont plus hauts gradés, même s'ils sont vos amis.

5.4 Les op fautifs seront avertis par le chief des op ou son assistant et le tout devra être porté à l'Attention des Amiraux.

5.5 Après deux avertissements, l'opérateur perdra son op.

DIRECTIVE 6 - COMPORTEMENT
6.1 Peut importe le grade, qu'une personne soit membre ou pas, il doit avoir IRC un bon comportement.

6.2 Un mauvais comportement est attribuable à quelqu'un qui cherche la chicane, qui manque de respect envers les autres, qui harcèlle les gens du sexe opposé, qui insulte, qui invite les autres à la discorde.

6.3 Un opérateur doit avertir l'individu de changer de comportement.

6.4 Après deux avertissements dans la même journée, le fautif est pris en privé et on lui explique qu'il va être kické pour tel ou tel raison et qu'il est banni pour la journée.

6.5 S'il revient sans changer son comportement, il est banni jusqu'à ce que l'Amiral Alyécha l'ai rencontré et qu'il ai donné son accord pour qu'il revienne.

6.6 S'il recommence,le cas sera transmis aux Amiraux et il pourra être banni à vie et expulser du club.

6.7 S'il recommence, il est banni définitivement et des procédures seront engagé pour l'empecher de recommencer.

6.8 Un boutate entre ami, un ostinage sans méchanceté entre 2 personnes, une fausse chicane en mode P juste pour le plaisir n'est pasconsidéré comme un mauvais comportement en autant que c'est de bon goût.

DIRECTIVE 7 - PUBLICITÉ
7.1 Nous acceptons les publicités sur des sites de startrek qui contienne de l'information qui peuvent aider les autres membres.

7.2 Nous acceptons egalement la publicité sur d'autre sujet que Startrek.

7.3 Il est strictement interdit de faire de la publicité pour un autre club de Startrek. Celui qui sera prit sur le fait, sera kické immediatement, et un rapport sera fait a l'amiral Filion et L'amiral Faucher, s'il sagit d'un cadet à l'Amiral Alyécha. Ils decideront si la personne a le droit de retourné sur le canal.

DIRECTIVE 8 - SCRIPT
8.1 Dans la perspectives où cela peut devenir agacant pour certain et même créer des "loop", les scripts sont interdit sur le chanel.

8.2 Après trois avertissement dans la même journée, le fautif est kiké.

8.3 Si le fautif revient et recommence, il est banni pour toute la journée.

8.4 S'il le fait à tous les jours, il devra être averti plus sévèrement et être banni pour une semaine.

8.5 S'il continue malgré tout, il sera bani définitivement et le Chief des OP doit en être avisé.

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CHARTE DE STQ

Préface
Le texte qui suit est dénué totalement de bémols ainsi que de toute tournure de phrase diplomatique afin d'éviter que ce texte laisse place à toute interprétation. Le texte qui suit ne se veut en aucun cas désobligeant ou intolérant mais jette les base pour une ligne de conduite "hors jeu" qui vise à simplifier et à clarifier le bon fonctionnement futur du JEU pour le plaisir de chaque joueur.

1 - Propriété et administration de STQ
STQ est une idée originale et enregistré de Daniel Filion, développé et administré par Daniel Faucher et Annick Gauthier, secondé de tous les AMIRAUX, COMMODORE et de tout les Capitaines (CO). Ceci étant établi, vous êtes considérés comme des invités à notre JEU. Si par malheur vous n'aimez pas le style de JEU préconisé, si vous n'aimez pas le genre d'administration pratiqué, allez au point 7.

2 - Règles du JEU
Comme tout bon JEU de société, il y a des règles à suivre, et ces règles ne sont pas négociables. Le JEU dans STQ se déroule dans un environnement « para-militaire » dont le fonctionnement est propre à ce que vous voyez dans la série Star Trek. Si par hasard, ce genre de JEU et/ou de situation ne vous plaît pas, reportez-vous au point 7.

3 - Règle absolue
Notre seul but est d'avoir du plaisir. Si par malheur, vous n'avez pas de plaisir ou que votre participation nuit aux autres joueurs, que vous trouvez plus de points négatifs que de points positifs dans le JEU : reportez-vous au point 7.

4- Problèmes
Une politique de tolérance zéro contre le non-respect de la personne est instaurée dans STQ. Toute personne s'adressant irrespectueusement à une autre personne de quelque façon ou voit une de ses idées discréditées de façon irrespectueuse se verra expulsée de STQ et ce, dès lapremière offense. Si vous avez des problèmes d'ordre personnels, veuillez ne pas les amener avec vous dans STQ, autant en tant que joueur qu'en tant que personne. Si vos problèmes sont directement ou indirectement causés par STQ et/ou son administration : Allez lire le point 7.

5- Quitter : la chose la plus difficile à faire
STQ est un JEU et comme n'importe quel jeu, quand on n'aime pas ça, on ne joue pas. Vous ne payez pas pour jouer dans STQ et ce qu'il y a de plus important, AUCUN ADMINISTRATEUR N'EST PAYÉ. TOUT EST FAIT BÉNÉVOLEMENT POUR VOTRE PLAISIR. C'EST UN JEU, PAS UNE COMPAGNIE. Si ce fait vous frustre et que vous avez une envie irrésistible de trouver tous les défauts de STQ et de les reprocher sans arrêt aux administrateurs, reportez-vous au point 7.

6- Suggestions et idées
Les administrateurs sont ouverts aux nouvelles idées et vous pouvez leurs adresser vos suggestions sans problèmes dans le respect total. Si les administrateurs refusent un projet ou une idée, les raisons vous seront expliquées et sont basées sur leur jugement et leurs expériences passées. Nous demandons, comme dans Starfleet, de respecter la décision de cet officier supérieur. Si vous en ressentez une frustration et que vous commencez à en vouloir à l'un ou plusieurs des administrateurs, allez lire le point 7.

7 - Le fameux point 7
Si vous lisez ce point par curiosité, c'est parfait. Si vous êtes ici en référence à l'un des 6 points ci-haut, rendez-nous service et rendez-vous services...

QUITTEZ !

Pour votre propre plaisir et pour le nôtre. Nous n'obligeons personne à subir notre style de JEU. Vous prenez le JEU tel qu'il est ou vous partez.

Addendum
Notre JEU est basé sur la bonne entente et la bonne humeur et nous exigeons que tous les joueurs démontrent leur coté de gentleman ou de milady. La politesse et le langage envers tous les joueurs, doivent en tout temps primer sur vos instincts primitifs et spontanés. :)

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RÈGLEMENTS DE STQ

I - CONDUITE GÉNÉRALE

Tous les officiers sont tenus de respecter les ordres de leurs officiers supérieurs.

Tous les officiers sont tenus d'agir comme de vrai officier de Starfleet et poursuivre la tradition de Startrek.

Les officiers supérieurs des autres vaisseaux de Starfleet Québec ont les mêmes pouvoirs que vos officiers supérieurs et vous leurs devez respect selon leur rang et vous devez agir en conséquence.

Vous devez respect à tous même à des officiers de grade inférieur.

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Insubordination
Si un officier est trouvé coupable d'insubordination plus de 3 fois, les actions seront prises en conséquence mais entout temps le CO peut faire la demande d'une cours martiale s'il juge la faute commise assez grave pour le justifier.

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Différence d'opinions
S'il y a différence d'opinions entre deux membres, le Capitaine doit en être avisé, si le Capitaine ne peut régler le différent la chaîne de commande prévaut.

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Plaintes
Si un officier a un problème avec n'importe quel sujet, il doit soumettre sa plainte à son officier supérieur direct. Si cette consigne n'est pas respectée à la lettre, cela constitue un bris de la chaîne de commande.

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Transferts
Si un officier désire transférer de vaisseau pour raisons personnelles , il le peut mais en respectant les règles établies. Il devra faire sa demande de transfert à l'Amiral Alyécha incluant 3 choix de poste qu'il désirerait occuper. Par la suite, selon les choix de poste exprimés par cet officier et les places disponibles dans les vaisseaux, l'officier sera replacé... En aucun temps un officier peut choisir le vaisseau où il sera affecté lors du transfert. Par contre, l'officier pourra formuler ses appréhensions s'il ne désire pas aller sur un vaisseau bien précis...

Un maximum de 3 transferts est permis dans la carrière de chaque joueur.

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Recrutement
Le recrutement d'un officier ou d'un cadet dans le but de l'amener sur son vaisseau directement ou de l'inciter à demander une assignation précise est strictement interdis et est passible d'un amende sous forme d'un blâme pour l'officier recruteur et d'une période de 3 mois sans assignation d'aucun officier sur le vaisseau de celui-ci...

Les cadets sont assignés par le CO de l'académie en fonction des besoins des vaisseaux et des postes exprimés par ceux-ci. Pour les officiers déjà en poste, la procédure de transfert s'applique...

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II - IRC CHANNEL/NICK RÈGLEMENTS

Conduite sur le Channel
Quiconque qui n'agit pas selon les règles du club sera réprimandé sévèrement. Lors de vos présences sur le channel, vous devez vous identifiez comme suit: ex.VAdmFaucher ou ex. Lt_Faucher, si vous ne vous conformez pas à cette règle, vous serez expulsé du channel. Le channel est considéré comme un holodeck avec les "safety feature on", donc personne ne peut mourir ou être blessé.

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Utilisation du Channel - OP @
Les Capitaines et les FO sont en général OP, tout autre membre doit être approuvé par les Amiraux.

Le Chef Op est l'Amiral Alyécha et toute plainte concernant la conduite d'un membre sur IRC doit lui être référé en premier.

Présence sur IRC -VS- présence sur le vaisseau
Tout officier présent régulièrement sur IRC devra tout d'abord avoir une participation adéquate ship sinon un avertissement lui sera émis ... Si la situation ne rentre pas dans l'ordre après le premier avertissement, cet officier sera alors suspendu pour une période d'une semaine de IRC durant laquelle toute présence sera immédiatement bannie et un rapport sera émis...

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III - LOGS DE MISSIONS

Archives des logs
Le CO et le FO doivent garder un résumé des missions de leur vaisseau.

Voir la bible du bon Capitaine

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Rapport de missions
Le CO ou le FO doit envoyer un rapport complet à l'état major après chaque mission.

Voir la bible du bon FO

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IV - VIE DU VAISSEAU USS-NEPTUNE

Participation
Tous les officiers doivent participer à la vie active de leur vaisseau.
    Pour les joueurs (hors CO, FO, TIC) :
    - Pour être considéré comme joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
    - Pour passer au grade supérieur ou obtenir des médailles, il faut atteindre un objectif de 7 mails par mois minimum.
    - Bien évidemment seul les mails P comptent pour la participation.

    Pour le TIC :
    - Pour être considéré comme joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
    - il est demandé un objectif de 8 mails minimum pas mois pour rester TIC et également 8 mails P par mois ou plus pour obtenir promotion et récompenses

    Pour les CO et FO :
    - Pour être considéré comme joueur actif, il est demandé un minimum de 6 mails par mois.
    - Pour obtenir des récompenses, il faut atteindre un objectif de 9 mails P par mois
    - Les CO et FO devant montrer l'exemple pour le vaisseau, il est apparu logique de mettre la barre plus haute pour eux :)

    Si un joueur s'avère incapable de se conformer à ces objectifs de participation, il a 2 possibilités:
    1- Prendre un LOA ("Leave of absence", aussi appelé "Shore Leave" ou congé) d'une durée maximale d'un mois, le temps que son emploi du temps se libère.
    2- Devenir PS s'il remplit les conditions. (Voir  ci-dessous)

Note: un joueur en shore leave peut écrire pendant sa période de congé (qui correspond généralement à une session d'examen ou à une période du genre ;-) ), les mails écrits pendant cette période n'étant pas comptabilisés pour la participation globale.

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Passage en Personnage Sporadique (PS)
    - Le passage en PS [Personnage Sporadique] est proposé aux joueurs n'atteignant pas le nombre minimal de 6 mails par mois et ce, deux mois de suite.
    - Un minimum d'ancienneté de 6 mois est nécessaire pour obtenir un statut de PS.
    - Le PS est astreint à une participation minimum (en P) par mois, négociée lors de la proposition de passage en PS avec le joueur concerné. Cette participation minimum ne peut être inférieure à 1 mail P par mois, mais peut être révisée selon les besoins du joueur, après accord du High Command du Neptune.
    - Le passage en PS devra être reconduit chaque mois sous réserve que le joueur le demande, sinon un mail de rappel lui sera envoyé. Sans réponse de sa part, un second mail sera envoyé avec une indication de retour sur la station sans réponse de sa part. Entre chaque mail de rappel, on laissera s'écouler un délai de 7 jours pour la réponse.
    - Le statut de PS n'est possible qu'un maximum de 18 mois.

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Ponctualité
Le temps de réponse varie entre 1 à 2 jours, quelques exceptions seront admis pour 3 jours pas plus lorsque votre CO vous écrit avec une demande directe.

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Visite inter-vaisseau et SL à plusieurs officiers de différents vaisseaux.
Les visites de vaisseau à vaisseau par les officiers ainsi que les SL impliquant plusieurs officiers de vaisseaux différents ne sont permis que durant les périodes de style libre et avec l'autorisation des CO concernés, elle ne devront dure au maximum qu'une semaine ( 7 jours ) dans le cadre d'un événement particulier qui aura reçu l'approbation de l'amirauté tel qu'un party très spécial consternant plusieurs joueurs ou pour un maximum de 2 jours dans un autre cadre plus personnel...

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Amour, Mariage, Bébés et Vaisseaux personnels
Amour
Si vous décidez de tomber en amour avec quelqu'un que vous avez vu sur IRC assurez vous bien que la personne en question n'est pas présentement sur Eldor ou au fin fond de la galaxie mais bien sur Iris III ou Lys 5 :) Autre petit détail... je sais que tout va vite au 24 eme siècle MAIS je trouve un brin irréaliste la vitesse de certaine histoire d'amour :))) Je connais le principe du "one night stand" mais pour le reste SVP fréquentez vous un peu :))) Certaines histoires sont logique, il sont cadet ensemble, apprenne à se connaître... sorte ensemble et etc... mais j'ai aussi vu... ils se connaissent sur la plage le lundi alors que les 2 vaisseaux sont à bout opposer de la galaxie et le vendredi alors que la mission est toujours en cours, les voila qui parlent de mariage sur IRC :)))) On reste logique SVP :))))

Je vous rappelle aussi de faire partager à votre vaisseau ce que vous vivez sous forme de dialogue AVEC vos co-équipiers de vaisseau ... Évitez les longs monologues, vous ferez plaisir à tout le monde :)))))

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Mariage
Les règles des cérémonie de mariage sont les suivantes:

    * Les mariages peuvent être célébrés par le CO du marié ou de la marié, par un Commodore ou par un Amiral, un autre personne pourrait être nommé par l'amirauté en cas d'impossibilité de toutes les personnes nommés précédamment.

    * Mariage en style libre: Seulement les équipages des vaisseaux sur lequel les "mariés" servent peuvent participer au style libre après autorisation des CO... autrement dit M. "X" du Uss Quebec marie Mme "Y" du Uss Aurore donc le SL se passera avec des officiers de ses 2 vaisseaux pour un maximum de 7 jours réels avec les autorisations des CO du Uss Quebec et du Uss Aurore...De façon très exceptionnel, d'autres invités pourraient se rajouter avec l'autorisation préalable de l'Amiral Alyécha et des CO consernés.

    * Mariage sur la plage: Après une demande d'autorisation auprès de l'amirauté, un mariage pourrait se déroulé sur la plage (IRC) durant un après-midi ou une soirée, dans ce cas, il n'y a pas de restriction au niveau des invités et aucune demande n'est nécessaire aux CO puisqu'il sagit d'un événement qui ne dure que quelques heures.

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Bébés
Si vous tomber enceinte volontairement... Le temps de grossesse se fait en temps réel... si par exemple vous êtes bajoran vous l'êtes donc 5 mois, si vous êtes humaine 9 mois... etc... Donc si vous êtes humaine et enceinte à partir du mois de mai, vous le serez jusqu'au mois de Février Un mois avant votre accouchement vous devez être retirer sur Lys 5... vous comprendrez qu'une femme enceinte de 8 mois n'est pas très efficace avec son ventre et tout le tralala lors de situation d'urgence sur un vaisseau. Par la suite elle devra rester auprès de son enfant au moins 2 mois sur la station, c'est pas facile de reprendre sa forme après un accouchement :))) Pour ce qui est du bébé en tant que tel et bien c'est au CO de donner son autorisation s'il le désire sur son vaisseau ou non...

Une seule exception peut s'appliquer... Si c'est le MH qui vous a mis enceinte sans que vous soyez au courant auparavant pour les besoin de l'histoire... mais ceux-ci ( les MH ) devront obtenir mon autorisation au préalable pour pouvoir appliquer l'exception...

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Vaisseaux Personnels
Les vaisseaux personnels sont malheureusement interdit... Imaginez les nombres de Shuttle Bay qu'un vaisseau devrait posséder si chacun avait son petit vaisseau :)

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V - CHAIN OF COMMAND

Chaîne de commandement
Toutes questions, problèmes ou plaintes doivent tout d'abord être formulé à son FO ou son CO et celui-ci jugera de la pertinance ou de la necessité de s'en référer à son chef d'escadrille qui a son tour verra opportum ou non de référer le cas plus haut.

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Gestion
La gestion et l'administration de STQ est géré par l'Amiral Alyécha et toute demande consernant ce département doit être référé en tenant compte de la chaine de commandement à celle-ci.

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Senior Staff
Les senior staff de STQ ( ou conseil consultatif ) est composé des Amiraux, Commodores et Chef d'Escadrille.

L'Amiral Alyécha et l'Amiral Faucher gardent un droit de veto sur les décision en tant que propriétaire de STQ.

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Position et Responsabilités à bord d'un vaisseau
- Commanding Officer (CO) ( position déterminée par l'amirauté )
Normalement, le poste est tenu par un officier au rang de Commander ou plus. Le devoir de CO est de garder le vaisseau et le personnel à l’écart du danger (si possible) et en état de marche. Les ordres donnés par cette personne doivent être obéis au pied de la lettre, à moins que vous ne croyez fortement que cette ordre ait un impact négatif sur le personnel et le vaisseau et vous devez avoir des preuves pour supporter votre refus d’obtempérer.

Le Co doit également fournir un rapport des activités de son vaisseau à tous les premiers du mois à son responsable d'escadrille par le rapport "online" à cet effet.

- First Officer ( FO) ( position déterminée par l'amirauté )
Normalement, le postulant est un Lieutenant-Commander ou plus. Sa tâche est de secondé le CO. Le récipient de cette position est le deuxième au Commande du vaisseau (second in charge). La raison principale de cette position est de s’assurer que les ordres du CO sont respectés à la lettre en tout temps, et le FO est en charge d’assigner les away teams, à moins que le Co en décide autrement.

Techniquement le FO est la personne en charge du personnel...

Le FO doit également fournir un rapport des activités de son vaisseau à tous les 15 du mois à son responsable d'escadrille par le rapport "online" à cet effet.

- Helmsman (HELM/CON)
Souvent appelé Helm ou Con. L’officier s’occupe des manoeuvres du vaisseau incluant régler la vitesse du vaisseau et les manoeuvres d’évasion (Évasive maneuvers). S'il y a un contrôle à distance, il en a la charge.

- Chief of Operations (OPS)
Le OPS a la tâche de s’assurer que le vaisseau et son équipage reste alignés avec les règles de Starfleet. Il est également en charge de répartir les ressources physiques du vaisseau en fonction des priorités.

- Chief of Engineering (CEO) ou Engeneer (ENG)
L’Engeneering Officer est celui qui voit au bon fonctionnement des systèmes de propulsion, des génératrices, des Conduits/Jeffries Tubes. Le CEO est celui qui s’occupe de la répartition des ressources ex. lorsque le capitaine demande plus de pouvoir aux phasers, aux sensors etc… le CEO a un poste de travail sur le bridge et à l’engeneering.

- Chief Medical Officer (CMO) ou Medical Officer (MED)
Le CMO est le médecin en change du Sickbay, prépare son équipe en cas d’urgence.Il peut, avec l'accord du CNS et du FO, retiré son commandement temporairement à un CO inapte.

- Science Officer (SCI)
Le SCI travail de concert avec le reste de l'équipage lorsqu'il a une enquête sur des matériaux organiques, événements astronomiques et est généralement l’expert de tous les ordinateurs scientifiques à bord.

- Counselor (CNS)
Le CNS est en charge du moral des officiers au bord et aide également le CO lors de négociation diplomatique. Il peut, avec l'accord du CMO et du FO, retiré son commandement temporairement à un CO inapte.

- Security Officer (SEC)
Les tâches SEC sont similaire au TAC avec quelques différences mineures. À la place de s’occuper des systèmes défensifs, le SEC est en charge des fonctions de sécurité interne comme défendre le vaisseau contre les ennemis qui tentent de nous aborder et garder l’ordre à bord du vaisseau. Le SEC s’occupe de la sécurité des away teams.

- Tactical Officer (TAC)
Le Tactical Officer est l’officier au contrôle des armements défensifs du vaisseau et des Tactical Sensors. Il ou elle s’occupe de pointer les armes (Lock Weapons), s’occupe aussi de mettre le vaisseau au niveau d’alerte (yellow, red alert…) s’occupe de "Hailé" les autres vaisseaux, et tirer les phasers et photon torpedoes.

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VI - DÉMOTIONS

Une démotion ne peut se faire sans cours martiale et une cours martiale ne peut être mise en place sans l'accord de l'Amiral Alyécha.

Suite à une cour martiale, un joueur peut être rétrogradé de 2 grades maximum, aussi les amiraux ont le pouvoir de donner une démotion pour une faute grave sans cour martiale (ex. tricher...)

Lors d'une cour martiale, seuls les grades peuvent être supprimés.

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VII - PROMOTIONS

GRADE
ABRÉVIATION
DÉTENTEUR
MODE D'OBTENTION PROMOTION
Fleet Amiral
FLAdm
Kcinna ALyécha (Annick Gauthier, Présidente Exécutive et Eugène Roddenberry (Président Honoraire)  
 Amiral ****
CAdm
Daniel Faucher (Président au développement)  Nécessite l'approbation des Amiraux
 Amiral ***
FAdm
   Nécessite l'approbation des Amiraux
 Amiral **
VAdm
   Nécessite l'approbation des Amiraux
 Amiral *
RAdm
   Nécessite l'approbation des Amiraux
 Commodore
Commo
 Kerchak, Denkirs  Promotion Administrative
 Marshall
Mars
 A. Ranni, Chunax  Promotion de terrain
 Colonel
Col
 PO Chiasson  Promotion de terrain
 Lieutenant-colonel
Lt-Col
 R. Malette, X. Valais  Promotion de terrain
 Major
Major
   Promotion de terrain
 Fleet Captain
FCpt
 Glavine, Haddock et Evets  Promotion Administrative
 Lieutenant-Major
Lt-Maj
 Linxes, Wong, Tilix  Promotion de terrain
 Capitaine
Cpt
   Promotion Administrative
 Commander Élite
CmdrÉ
 Nécess. approb. des FCpt  Après 6 missions comme Cmdr
 Commander
Cmdr
 Nécess. approb. des FCpt  Après 5 missions comme Lt-Cmdr
 Lieutenant Commander
Lt-Cmdr
 Nécess. approb. des Capt.  Après 3 missions comme Lieutenant
 Lieutenant
Lt
 Nécess. approb. des Capt.  Après 2 missions comme SSLt
 Sous-Lieutenant
SsLt
 Nécess. approb. des Capt.  Après une mission comme Enseigne
 Enseigne
Ens
   Promotion à la sortie de l'académie
 Cadet 1ère classe
Cdt1
   Promotion à la sortie du Style libre de l'académie
 Cadet 2ème classe
Cdt2
   Promotion après 3 missions holodeck à l'académie
 Cadet 3ème classe
Cdt3
   Nouveaux à l'académie

 Les cadets sont la charge de Starfleet Académie... (Centre Blizzard). Les promotions sont comfirmées par l'Amirale Alyécha.

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VIII - RETOUR AU JEU

Lorsqu'un joueur quitte STQ de lui-même en toute cordialité, il peut s'il le souhaite revenir au jeu s'il quitte pour moins de 3 mois, mais devra auparavant prendre entente avec l'Amiral Alyécha s'il ne désire pas avoir à refaire l'académie.

Pour un ancien joueur, revenant après 3 mois et plus d'absence, il devra se ré-inscrire et refaire l'académie.

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DIRECTIVES GÉNÉRALES DE STARFLEET

Ordre général 1 (Prime Directive)
Tout être vivant a le droit sacré de vivre en accord avec l'évolution culturelle normale. Aucun personnel de StarFleet ne peut interférer avec le développement normal et complet de vies et cultures étrangères. Ces interférences comprennent l'introduction de connaissances, de puissance ou technologie supérieures dans un monde où la société est incapable d'utiliser ces avantages intelligemment. Le personnel de StarFleet ne peut violer la Prime Directive sauf pour sauver leur vie et/ou leur vaisseau. Néanmoins, ils doivent le faire de la façon la moins contaminante pour ladite culture. Cette directive précède toute autre considération et porte la plus haute obligation morale.

Ordre général 2
En aucune occasion le personnel de Starfleet ne devra utiliser une force non nécessaire, qu'elle soit collective ou individuelle, contre des membres de la Fédération des Planètes Unies (UFP), leurs représentants autorisés, porte-paroles, dirigeants désignés, ou membres de n'importe quelle race non membre, pour aucune raison, quoi qu'il arrive.

Ordre général 3
La souveraineté de chaque membre de la Fédération doit être respectée en toute chose, le personnel de Starfleet doit observer tout statut, loi, ordonnance et règle couramment effective à l'intérieur de la juridiction d'une planète membre. Ceux qui violeront ces ordonnances seront sujets aux punitions et mesures correctives déterminées par les autorités locales.

Ordre général 4
Si un contact est fait avec une forme de vie intelligente jusqu'ici non découverte, en aucune circonstance le personnel de Starfleet, que ce soit par des mots ou des actes, n'informera lesdites formes de vie que des mondes autres que le leur ou des formes de vies intelligentes autre qu'eux-mêmes existent à l'extérieur des limites de leur espace.

Ordre général 5
En cas d'extrême urgence, les représentants spéciaux de la Fédération ont le pouvoir d'assurer les dispositifs d'urgences selon les conditions ou circonstances s'ils l'estiment nécessaire pour le bien-être des citoyens de la Fédération. Ces dispositifs comprennent qu'un civil ayant les autorisations peut assumer temporairement les commandes d'un vaisseau de Starfleet et/ou de son personnel en cas d'urgence. Le personnel de Starfleet doit se soumettre à son autorité pendant la durée de la crise.

Ordre général 6
Toute requête pour assistance en situation d'urgence faite par des citoyens de la Fédération constitue une priorité inconditionnelle pour le personnel de Starfleet. Ce personnel doit immédiatement répondre à ladite requête, et mettre de côté toute autre activité.

Ordre général 7
Aucun vaisseau de Starfleet ne doit visiter la planète Talos IV sous aucune circonstance, urgence ou autre. Cet ordre a préséance sur l'ordre général 6. Toute transgression de cet ordre général est passible de mort.

Ordre général 8
Lorsqu'un vaisseau de guerre est signalé à l'intérieur de l'espace de la Fédération et est identifié comme appartenant à une force étrangère, le commandant du vaisseau de Starfleet doit déterminer la ou les raisons de la présence de ce vaisseau dans le voisinage. S'il y a des évidences concluant que ce vaisseau a des intentions hostiles, le vaisseau de la Fédération peut prendre l'action appropriée pour sauver la vie et la propriété des membres de la Fédération. Dans ce cas, le commandant peut utiliser à sa discrétion la force nécessaire pour rendre le vaisseau hostile inoffensif. Néanmoins, des précautions devront être prises pour éviter des pertes inutiles de vies.

Ordre général 9
Un commandant d'un vaisseau de Starfleet, militaire ou auxiliaire, ne peut permettre l'asile politique à aucun individu avant d'avoir d'abord reçu l'accord d'un représentant du gouvernement de la Fédération.

Ordre général 10
S'il existe des témoins visuels attestant ou des évidences similaires vérifiables qu'un individu a violé la Prime Directive, ledit individu doit être relevé de ses fonctions par un représentant de la Fédération et placé immédiatement sous arrêt. Le représentant du gouvernement devra immédiatement faire le nécessaire pour minimiser le résultat de cette violation.

Ordre général 11
Les officiers de Starfleet portant le grade de capitaine ou plus élevé ont toute autorité pour négocier les conditions pour une entente et/ou un traité avec les représentants légaux des planètes non Fédérées. Dans ces circonstances, l'officier a tous les pouvoirs d'un ambassadeur spécial de la Fédération. Toute entente conclue lors de ces pourparlers est sujette à l'approbation du chef des Opérations de Starfleet et du secrétaire général de Starfleet.

Ordre général 12
Les officiers de la Fédération peuvent violer la zone neutre tel que mentionné dans le traité seulement si cette action est requise pour sauver la vie de citoyens de la Fédération sous des conditions d'extrême urgence.

Ordre général 13
À moins d'ordres contraires, le personnel de Starfleet respectera l'intégrité territoriale de tout système planétaire indépendant et gouvernement, et ne violera pas l'espace territorial appartenant à ces mondes.

Ordre général 14
Le personnel de Starfleet peut intervenir dans les affaires des planètes locales pour restaurer l'ordre général et sécuriser la vie et la propriété des citoyens de la Fédération, seulement après la réception d'un ordre direct d'un civil portant officiellement le titre de gouverneur ou plus élevé.

Ordre général 15
Aucun officier haut-gradé n'est autorisé à voyager dans un territoire potentiellement dangereux sans une escorte armée.

Ordre général 16
Le personnel de Starfleet peut partager ses connaissances technologiques, médicales, ou autre assistance scientifique avec un membre d'une espèce précédemment reconnue comme forme de vie intelligente seulement si cette assistance ne compromet en aucune façon la Prime Directive ou la sécurité de la Fédération ou de Starfleet.

Ordre général 17
Les capitaines des vaisseaux de Starfleet doivent considérer que la vie des membres de leur équipage est sacrée. Dans toute situation potentiellement hostile, le capitaine placera la vie de son équipage avant le sort de son vaisseau.

Ordre général 18
Lorsqu'un membre du personnel de Starfleet a été accusé de trahison contre la Fédération, il peut demander un jugement conduit par le système judiciaire de la Fédération. Si l'individu est acquitté, Starfleet Command devra éviter tout autre recours contre l'accusé dans ladite question.

Ordre général 19
Sauf en temps de mesures d'urgence, le personnel de Starfleet ne doit en aucune circonstance convoyer du personnel ou du matériel entre des planètes ou des systèmes planétaires quand il y a raison de croire que ledit personnel ou matériel peut être utilisé pour conduire une attaque. Cet ordre s'applique aux mondes indépendants de la Fédération aussi bien qu'aux membres de la Fédération.

Ordre général 20
Les officiers et le personnel de Starfleet Command peuvent employer tous les moyens, peu importent les conséquences, pour empêcher la possession, le transport, la vente ou l'échange commerciale de formes de vie intelligente retenues contre leur gré à l'intérieur des frontières de la Fédération.

Ordre général 21
Aucun personnel de Starfleet, que ce soit un officier ou un engagé, ne peut offrir ses services à un gouvernement indépendant étranger sans l'autorisation de l'Assemblée de la Fédération.

Ordre général 22
Le droit individuel de s'exprimer librement et d'être informé est considéré comme étant sacré, le personnel de Starfleet peut débattre de la politique et des décisions avec des représentants gouvernementaux en privé en tout temps, jusqu'au point où cette discussion ne viole pas leur serment de commandement ou de devoirs spécifiques à la Fédération pour ses ordres généraux, ou aux règles de Stafleet.

Ordre général 23
Quand de vraies preuves sont présentées à un officier aux commandes d'un vaisseau de Starfleet contre un représentant en poste de la Fédération comme quoi il violait couramment ou a, dans le passé, violé couramment la Prime Directive, l'officier peut relever ledit représentant de ses fonctions et assumer tous les pouvoirs occupés par ce représentant pendant la durée de l'enquête par les autorités gouvernementales.

Ordre général 24
Si un officier aux commandes estime qu'un individu ou un groupe d'individus met en danger du personnel de Starfleet ou des civils de la Fédération, il peut prendre toute action jugée nécessaire (incluant l'usage de la force) pour assurer la sécurité de ceux qui sont menacés.

Ordre général 25
Les civils et le personnel militaire de Starfleet mis aux arrêts par le personnel de Starfleet pendant une période d'extrême urgence doivent recevoir un traitement propre à leur grade ou leur position, tant que ce traitement ne compromet pas la sécurité de la Fédération ou de Starfleet.

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ARTICLES DE LA CONSTITUTION DE LA FÉDÉRATION

Préambule

Nous, formes de vie intelligentes de la Fédération Unie des Planètes, sommes déterminés à :

Epargner aux générations qui nous succèderont le fléau d’une guerre intra-galactique qui apporte horreur et souffrance immense à nos systèmes sociaux planétaires, et

Réaffirmer notre foi dans les droits fondamentaux des formes de vies intelligentes, dans la dignité et la valeur de la personne de forme de vie intelligente, dans les droits égaux entre mâles et femelles et dans les systèmes sociaux planétaires, grands et petits, et

Etablir des conditions sous lesquelles la justice et le respect réciproque des obligations qui émergent des traités et les autres sources de loi interplanétaires peuvent être maintenues, et

Promouvoir le progrès social et les meilleures normes de vie dans la plus grande liberté,


Et à ces fins,

Mettre en pratique une tolérance bienveillante et vivre ensemble dans la paix en bons voisins, et

Unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité intra-galactique, et

Assurer, par l'acceptation de principes et par l'institution de méthodes, que la force ne sera pas utilisée, sauf en cas de défense commune, et

Employer la technologie intra-galactique dans un but de promotion de l'avancement économique et social de toutes les formes de vie intelligentes,


Avons résolu de combiner nos efforts pour accomplir ces desseins.


En conséquence, les systèmes sociaux respectifs, par les représentants assemblés sur la planète Babel, qui ont manifesté par l’expression de leurs pleins pouvoirs pour la bonne et due forme, ont accepté ces articles de fédération de la Fédération Unie des Planètes, et par la présente établissent une organisation interplanétaire devant être connue comme la Fédération Unie des Planètes.




Chapitre I: Buts et les Principes
Article 1

Les buts de la Fédération Unie des Planètes sont:

1. Maintenir la paix et la sécurité interplanétaire dans le territoire exploratoire de ce traité, et à cette fin: prendre des mesures collectives efficaces pour la prévention contre les menaces contre la paix, la suppression des actes d'agression, et d’amener,  par des moyens pacifiques, et en employant les principes de justice et de respect des lois intra-galactiques, l'apaisement ou le règlement de disputes interplanétaires qui pourraient mener à une entrave à la paix;

2. Développer les relations amicales entre planètes, basées sur le respect pour les principes de droits égaux et d’autodétermination des formes de vie intelligentes, et mettre en œuvre toute autre mesure appropriée pour fortifier la paix universelle;

3. Atteindre la coopération interplanétaire dans la résolution des problèmes intra-galactiques de caractère économique, social, culturel et humanitaire; dans la promotion et l’encouragement du respect envers les droits des formes de vie intelligentes; et dans l’expression des libertés fondamentales pour tous, sans distinction quant à la culture, au sexe, à la forme de vie, ou à la croyance religieuse; et

4. Pour être un centre de conciliation des actions de tous les systèmes sociaux dans la réalisation de ces fins communes.


Article 2

La Fédération et ses membres, dans la poursuite des buts affirmés, agiront conformément aux principes suivants:

1. La Fédération est basée sur l'égalité souveraine de tous ses membres;

2. Afin d'assurer à tous des droits et des avantages égaux qui résultent du sociétariat, tous les membres rempliront de bonne foi les obligations supposées par eux conformément à ces articles de Fédération;

3. Tous les membres régleront leurs disputes interplanétaires par les moyens paisibles, de manière telle que la paix intra-galactique, la sécurité et la justice ne seront pas mis en péril;

4. Dans toutes relations interplanétaires, tous les membres s’abstiendront de menacer ou d'user de la force contre l'intégrité territoriale ou l'indépendance politique d’un système social planétaire, ou de tout acte en contradiction avec les buts de la Fédération Unie;

5. Tous les membres porteront assistance, dans toute action prise conformément à ces articles de Fédération, à la Fédération Unie, et s’abstiendront d'aider le système social planétaire contre qui la Fédération prendra une action préventive ou d’application;

6. La Fédération Unie assurera que les systèmes sociaux planétaires qui ne sont pas membres de l'acte de Fédération agissent conformément à ces principes, selon les nécessités du maintien de la paix et de la sécurité intra-galactiques;

7. Rien dans ces articles de Fédération n’autorisera la Fédération à intervenir dans des questions qui sont essentiellement de la juridiction domestique de tout système social planétaire, ni à exiger que les membres soumettent de telles questions au règlement sous ces articles de Fédération; néanmoins, ce principe n’exclut pas l'application des mesures disciplinaires visées au Chapitre VII.


Chapitre II: Sociétariat
Article 3

Les membres originaux de la Fédération Unie des Planètes sont les systèmes sociaux planétaires qui ont participé à la conférence interplanétaire sur la Fédération à Babel, ou qui ont signé auparavant la déclaration de la Fédération Unie des Planètes en stardate 0963, signent ces articles de Fédération et les ratifient conformément à l'Article 110.


Article 4

1. Le sociétariat dans la Fédération unie est ouvert à tout autre systèmes sociaux planétaires paisibles qui accepte les obligations contenues dans ces articles de Fédération et qui, selon le jugement de la Fédération, sont jugés capables et disposés à exécuter ces obligations;

2. L'admission de n'importe quel tel système social planétaire au sociétariat dans la Fédération Unie des Planètes dépend de la décision de l'assemblée suprême sur recommandation du conseil de Fédération.


Article 5

L'Assemblée Suprême peut suspendre les droits et les privilèges de sociétariat de n'importe quel membre de la Fédération unie contre lequel le conseil de Fédération a pris, à titre préventif ou disciplinaire, décision de suspension. Le conseil de Fédération peut restaurer ces droits et ces privilèges de sociétariat à sa discrétion.


Article 6

N'importe quel membre de la Fédération unie qui a violé avec persistance les buts contenus dans ces articles de Fédération peut être expulsé de la Fédération par l'Assemblée Suprême sur la recommandation du conseil de Fédération.


Chapitre III: les Agences
Article 7

1. Sont établies comme agences de principe de la Fédération Unie des Planètes: une Assemblée Suprême, un Conseil de Fédération, un Conseil Economique et Social, un Conseil de Tutelle, une Cour de Cassation Interplanétaire de Justice, une flotte stellaire de maintien de la paix (appelée subséquemment StarFleet), et un Secrétariat;

2. Des agences complémentaires et de subsidiarité peuvent être mises sur pied selon les nécessités, conformément à ces articles de Fédération;


Article 8

La Fédération Unie ne placera aucune restriction sur l'éligibilité de formes de vie selon son sexe ou son origine. N'importe quel système social planétaire est éligible pour participer, sous toute forme légale et sous les conditions d'égalité dans ses d'agences principales et subsidiaires, et ce quel que soit le poste occupé.


Chapitre IV: L'Assemblée Suprême
Article 9: Composition

La composition de l'Assemblée Suprême consiste en l’ensemble de tous les membres de la Fédération Unie de Planètes. Chaque membre ne peut avoir plus de cinq (5) représentants dans cette Assemblée;


Article 10: Fonctions et Pouvoirs

L'Assemblée Suprême peut discuter de toute question relative à toute matière portant étendue sur les articles de Fédération, ou relative aux pouvoirs et fonctions de n'importe quelle agences dont il est fait mention dans ces articles de Fédération et, à l’exception des éléments décrits à l'Article 12, peut faire des recommandations aux membres et au Conseil de Fédération ou aux deux sur toute question ou matière évoquée dans ces articles;


Article 11: Compétences

1. L'Assemblée Suprême est compétente en qui concerne les principes généraux de coopération dans le maintien de la paix et la sécurité interplanétaires, y compris le désarmement et les règles relatives à l'armement, et peut faire des recommandations en ce qui concerne ces principes aux membres ou au Conseil de Fédération ou aux deux;

2. L'Assemblée Suprême est compétente pour toute question relative au maintien de la paix et de la sécurité intra-galactique soulevé par n'importe quel membre ou par le conseil de Fédération, ou tout système social planétaire non-membre conformément à l'Article 25 Paragraphe 2 et, exceptés dans les cas visés à l'Article 12, peut émettre des recommandations en ces matières aux membres, au Conseil de Fédération, ou au système social planétaire plaidant, ou à l’ensemble. Toute question requérant une action nécessaire sera soumise au Conseil de Fédération par l'Assemblée Suprême avant ou après la discussion;

3. L'Assemblée Suprême peut soumettre d’initiative des situations qui sont susceptibles d’évoluer en une détérioration de la paix ou de la sécurité interplanétaire et intra-galactique à l'attention du Conseil de Fédération;

4. Les pouvoirs de l'Assemblée Suprême comme énoncés dans cet Article ne limiteront pas l'étendue de l'Article 10;


Article 12

Lorsque le Conseil de Fédération exécute les fonctions qui lui sont assignées par les présents Articles de Fédération au sujet de toute dispute ou situation, l'Assemblée Suprême n’émettra aucune recommandation en ce qui concerne cette dispute ou cette situation, sauf à la demande du Conseil de Fédération;

2. Le Suprême-Secrétariat, avec le consentement du Conseil de Fédération, notifie à l'Assemblée Suprême à chaque séance de toute question relative à l'entretien de paix et à la sécurité interplanétaire qui sont en examen au Conseil de Fédération, et notifie immédiatement l'Assemblée Suprême, ou les membres si l'Assemblée Suprême n'est pas en séance, lorsque le Conseil de Fédération clôt ses délibérations sur de telles questions;


Article 13

1. L'Assemblée Suprême instaurera des études et émettra des recommandations dans le but de:

A) promouvoir la coopération interplanétaire dans les domaines politiques et encourager le développement progressif des lois interplanétaires et sa traduction en textes légaux;

B)  promouvoir la coopération interplanétaire dans les domaines de la santé, de développement économique, social, culturel et éducatif, et aider dans la mise en œuvre des droits et libertés fondamentales des formes de vie intelligentes, sans distinction quant à la culture, le sexe, la langue, ou la religion;

2. Les responsabilités complémentaires, les fonctions, et les pouvoirs de l'Assemblée Suprême par rapport aux questions mentionnées dans le paragraphe 1(B) ci-dessus sont énoncés dans les Chapitres IX et X.


Article 14

Sous réserve du respect de l'Article 12, l'Assemblée Suprême peut recommander des mesures pour le règlement paisible de toute situation, sans tenir compte de l'origine, qu'il estime être un danger probable pour le bien-être général ou les relations amicales entre planètes ou systèmes planétaires, y compris les situations qui résultent des violations des Articles de Fédération énonçant les buts et principes de la Fédération Unie de Planètes;


Article 15

1. L'Assemblée Suprême recevra et prendra en considération les rapports réguliers et spéciaux soumis par le Conseil de Fédération; ces rapports incluront un compte-rendu des mesures prises par le Conseil de Fédération pour maintenir la paix et la sécurité interplanétaires;

2. L'Assemblée Suprême recevra et prendra en considération les rapports soumis par les autres agences de la Fédération Unie sur une base périodique régulière, décidée de commun accord avec chacune de ces agences;


Article 16

L'Assemblée Suprême exécutera toute fonction de tutelle intra-galactique qui lui est assignée sous les Chapitres XII et XIII, y compris l'approbation des accords de tutelle pour les domaines qui ne sont pas désignés comme stratégiques;


Article 17

1. L'Assemblée Suprême considérera et approuvera le budget de la Fédération Unie des Planètes;

2. Les dépenses de la Fédération Unie des Planètes seront supportées par les membres selon la répartition décidée par l'Assemblée Suprême;

3. L'Assemblée Suprême considérera et approuvera les accords financiers et budgétaires avec les agences spécialisées visées à l'Article 57, et examinera les budgets administratifs de ces agences spécialisées avec un droit de recommandation aux agences intéressées;

4. Tous les budgets et les dépenses de la Fédération Unie seront établis et honorés par le crédit interplanétaire commun. Le crédit interplanétaire commun sera la monnaie officielle d'échange dans le territoire d'exploration du traité de Fédération Unie;


Article 18: Suffrage

1. Chaque membre de l'Assemblée Suprême celui aura un (1) vote;

2. Les décisions de l'Assemblée Suprême sur les décisions importantes requièrent une majorité des deux-tiers (2/3) des membres présents et votants. Ces questions incluront: les recommandations relatives au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaire; l'élection de membres non-permanents au Conseil de Fédération; l'élection de membres du Conseil de Tutelle conformément au Paragraphe 1(C) de l'Article 86; l'admission de nouveaux membres à la Fédération; la suspension des droits et privilèges de sociétariat; l’expulsion de membres; les questions relatives à l'opération du système de tutelle; et les questions budgétaires;

3. Les décisions sur les autres questions, y compris la détermination de catégories de questions supplémentaires soumises à la majorité des deux-tiers (2/3), seront réglées par un vote à majorité simple des membres présents et votant;


Article 19

Un membre de la Fédération Unie qui est en arriéré de paiement de ses obligations financières vis-à-vis de la Fédération n'aura pas le droit de vote à l'Assemblée Suprême si ses arriérés égalent ou dépassent les contributions dues sur les deux périodes comptables précédentes. L'Assemblée Suprême peut, néanmoins, permettre à un tel membre pour voter s'il est manifeste que la cause de la cessation de paiement est indépendante des possibilités de  contrôle du membre.


Article 20: Procédure

L'Assemblée Suprême tiendra séance en sessions ordinaires périodiques régulières et en sessions spéciales selon les exigences de la situation. Les sessions spéciales seront convoquées par le Suprême-Secrétariat à la demande du Conseil de Fédération ou d'une majorité des membres de la Fédération Unie;


Article 21

L'Assemblée Suprême adoptera ses propres règles de procédure. Il élira son président pour chaque séance;


Article 22

L'Assemblée Suprême peut établir toute agence subsidiaire qu’il estime nécessaire pour l'exécution de ses fonctions.


Chapitre V : Le Conseil de Fédération
Article 23: Composition

1. Le Conseil de Fédération comporte onze (11) membres de la Fédération Unie. Les Nations Unies de la planète Terre, la Confédération Planétaire d’Eridani-40, les Planètes Unies de Cygni-61, l'Empire Stellaire d’Epsilon Indii et le Concordium Planétaire d'Alpha Centauri sont désignés membres permanents du Conseil de Fédération. L'Assemblée Suprême élira six (6) autres membres de la Fédération Unie au titre de membres non-permanents du Conseil de Fédération, en prenant compte au premier chef des membres de la Fédération Unie ayant particulièrement contribué au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires, ainsi qu’aux autres buts de la Fédération, et en veillant également aussi à une répartition géo-galactique équitable;

2. Les membres non-permanents du Conseil de Fédération seront élus pour un terme de deux (2) sessions parlementaires. Lors de la première élection de membres non-permanents, trois (3) membres sont élus pour un terme d’une (1) seule session parlementaire. Un membre qui se retire du Conseil n’est pas rééligible pour l’élection suivante;


Article 24: Fonctions et Pouvoirs

1. Afin d'assurer la diligence et l’efficacité d'action par la Fédération Unie des Planètes, ses membres confèrent au Conseil de Fédération pleine et entière responsabilité dans le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires, et dès lors lui consentent totale délégation de pouvoir dans l’exécution de ses devoirs sous cette responsabilité;

2. Le Conseil de Fédération agira conformément aux buts et aux principes de la Fédération Unie dans l’exécution de ses tâches. Les pouvoirs spécifiques accordés au Conseil de Fédération pour l’exécution de ses tâches sont repris dans les Chapitres VI, VII, VIII, et XII;

3. Le Conseil de Fédération soumettra des rapports réguliers et, si nécessaire, des rapports spéciaux à l'autorité de l'Assemblée Suprême;


Article 25

Les membres de la Fédération Unie acceptent d’approuver et d’exécuter les décisions du Conseil de Fédération conformément à ces articles de Fédération;


Article 26

Afin de promouvoir l'établissement et le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaire avec le moins de dispersion de formes de vie de la Fédération et de ressources économiques pour l’armement, le Conseil de Fédération est responsable de la formulation, avec l'assistance du personnel des Quartiers Généraux de StarFleet visés à l'Article 47, des projets à soumettre aux membres de la Fédération Unie pour l'établissement d'un système de régulation de l'armement;


Article 27: Vote

1. Chaque membre du Conseil de Fédération aura un (1) vote;

2. Les décisions du Conseil de Fédération sur les questions de procédure seront tranchées par un vote affirmatif de sept (7) membres;

3. Les décisions du Conseil de Fédération sur toute autre question seront tranchées par un vote affirmatif de sept (7) membres y compris les votes des membres permanents, sous la réserve exprès, dans les décisions visées au Chapitre VI, et sous le Paragraphe 3 de l'Article 52, qu’une partie en cause s’abstient de voter;


Article 28: Procédure

1. Le Conseil de Fédération est ainsi organisé comme devant pouvoir fonctionner sans discontinuité. A cet effet, chaque membre du Conseil de Fédération devra être représenté à tout instant au siège de la Fédération;

2. Le Conseil de Fédération tiendra des réunions périodiques auxquelles chacun de ses membres peut, s'il le désire, être représenté par un membre de son gouvernement ou tout autre représentant spécialement désigné;

3. Le Conseil de Fédération peut tenir réunion à tout endroit, autre que le siège de la Fédération, qu’il juge être en mesure de faciliter son travail;


Article 29

Le Conseil de Fédération peut établir toute agence subsidiaires qu’il estime nécessaire pour l'exécution de ses fonctions;


Article 30

Le Conseil de Fédération adoptera ses propres règles de procédure, y compris la méthode de désignation de son Gouverneur;


Article 31

N'importe quel membre de la Fédération Unie qui n'est pas membre du Conseil de Fédération peut participer, sans droit de vote, à la discussion de toute question soumise au Conseil de Fédération lorsque ce dernier considère que les intérêts du membre sont affectés en particulier;


Article 32

N'importe quel membre de la Fédération Unie qui n'est pas membre du Conseil de Fédération, ou tout système social planétaire qui n'est pas membre de la Fédération Unie des Planètes, s'il est partie en cause dans une dispute prise en considération par le Conseil de Fédération, sera invité à participer, sans droit de vote, à la discussion relative à cette dispute. Le Conseil de Fédération énoncera les conditions qu’il estime justes pour la participation d'un système social planétaire qui n'est pas membre de la Fédération Unie des Planètes.


Chapitre VI: Règlement Pacifique de Disputes
Article 33

1. Les parties en cause dans toute dispute, dont la non-résolution est susceptible de compromettre le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires, doit entreprendre de trouver une solution par la négociation, la demande de renseignements, la médiation, la conciliation, l'arbitrage, le règlement juridique, le recours aux agences ou aux arrangements régionaux, ou tout autre moyen pacifique de leur propre choix;

2. Le Conseil de Fédération fait l’injonction aux parties en cause, quand il l’estime nécessaire, de faire appel à de tels moyens pour le règlement de leurs disputes;


Article 34

Le Conseil de Fédération peut examiner n'importe quelle dispute, ou n'importe quelle situation qui pourrait mener à une tension interplanétaire ou engendrer une dispute,  afin de déterminer si la non-résolution de la dispute ou de la situation est une menace probable au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;


Article 35

1. N'importe quel membre de la Fédération Unie peut soumettre toute dispute, ou toute situation dont la nature est visée à l’Article 34, à l'attention du Conseil de Fédération ou de l'Assemblée Suprême;

2. Un système social planétaire qui n'est pas membre de la Fédération Unie des Planètes peut porter à l'attention du Conseil de Fédération ou à l'Assemblée Suprême toute dispute où il est en cause s'il accepte d’avance, dans le but du règlement des disputes, l'obligation du règlement pacifique décrit dans ces articles de Fédération;

3. Les procédés utilisés par l'Assemblée Suprême dans le cadre relatif aux questions apportées à son attention sous cet Article seront soumises aux réserves formulées aux Articles 11 et 12;


Article 36

1. Le Conseil de Fédération peut, à n'importe quelle étape d'une dispute dont la nature est visée à l'Article 33 ou d'une situation de nature similaire, recommander des procédures ou des méthodes d'ajustement appropriées;

2. Le Conseil de Fédération prendra en considération toute procédure de règlement de la dispute qui a été déjà adoptée par les parties;

3. Dans l’établissement des recommandations visées sous cet Article, le Conseil de Fédération doit aussi prendre en considération que les disputes légales doivent en règle générale être adressées à la Cour de Cassation Interplanétaire de Justice, conformément aux statuts de la Cour;


Article 37

1. Si les parties en cause dans une dispute visée à l'Article 33 ne la règlent pas par les moyens indiqués dans cet Article, ils en référeront au Conseil de Fédération;

2. Si le Conseil de Fédération estime que le non-règlement de la dispute est une menace probable au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires, il décidera s’il doit prendre des mesures visées à l'Article 36 ou recommander de telles mesures, selon ce qu’il jugera approprié;


Article 38

Sans porter préjudice aux Articles 33 à 37, le conseil de Fédération peut, si toutes les parties en cause dans toute dispute le demandent, émettre toute recommandation aux parties en conservant en objectif le règlement pacifique de la dispute.


Chapitre VII: Actions relatives aux Menaces et aux Infractions à l’encontre de la Paix, et aux Actes d'Agression
Article 39

Le Conseil de Fédération déterminera l'existence de toute menace à l’encontre de la paix, de toute infraction à l’encontre de la paix, ou de tout acte d'agression et émettra les recommandations nécessaires pour maintenir ou restaurer la paix et la sécurité interplanétaires;


Article 40

Afin d'empêcher l'aggravation de la situation, le Conseil de Fédération peut faire appel aux parties en cause à se conformer à titre provisionnel à de telles mesures comme il l’estime nécessaire ou désirable. De telles mesures provisionnelles seront  émises sans préjugé quant aux droits, aux réclamations, ou à la position des parties en cause. Le Conseil de Fédération tiendra en considération tout échec ou tout refus constaté dans l’application de telles mesures provisionnelles;


Article 41

Le Conseil de Fédération peut décider toute mesure, mis à part l'usage de la force armée, qui doit être employée pour donner effet à ses décisions, et peut faire appel aux membres de la Fédération Unie pour appliquer de telles mesures. Ces mesures peuvent inclure l'interruption partielle ou totale des relations économiques, des déplacements spatiaux, des communications interplanétaires et la rupture des relations diplomatiques;


Article 42

Si le Conseil de Fédération considère que les mesures visées à l'Article 41 sont inadéquates ou inefficaces, il peut prendre action par la force armée selon les nécessités du maintien ou de la restauration de la paix et de la sécurité interplanétaires. Ces actions peuvent inclure la démonstration, le blocus, et toute autre opération menée par les forces combinées de maintien de la Paix de StarFleet;


Article 43

Tous les membres de la Fédération Unie, dans l'obligation de maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires, consentent à mettre à la disposition à StarFleet, à l’appel du Conseil de Fédération, forces armées, assistance et installations, y compris les droits de passage, nécessaires au maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;


Article 44

Lorsque le Conseil de Fédération a décidé d'utiliser la force, il doit, avant d'appeler un membre non représenté à fournir des forces armées dans l'accomplissement d'obligations visées à l'Article 43, inviter ce membre à participer à la décision du Conseil de Fédération relative à l'emploi du contingent du membre dans l’action armée;


Article 45

Afin de permettre à la Fédération Unie de prendre des mesures militaires urgentes, tous les membres assigneront, dans la mesure de leurs possibilités, un contingent de leurs forces armées à StarFleet pour être employées dans une force unique de maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires de la Fédération Unie des Planètes. Tout contingent ainsi assigné, pendant leur assignation, tiendront foi et loyauté pleine et entière envers la Fédération Unie des Planètes et envers la protection des buts et principes de ces articles de Fédération;


Article 46

Les projets d’implication des forces armées de StarFleet seront faites par le Conseil de Fédération, avec l'assistance du Comité de Personnel Militaire des Quartiers Généraux de StarFleet;


Article 47

1. Au sein de StarFleet est établi un Comité de Personnel Militaire pour conseiller et aider le Conseil de Fédération sur toutes les questions relatives aux besoins militaires de Fédération Unie pour assurer le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;

2. Le Comité de Personnel Militaire sera constitué par les chefs de personnel des membres permanents du Conseil de Fédération, ou leurs représentants. Tout membre de la Fédération Unie peut être invité à être représenté au Comité de Personnel Militaire, lorsque ses responsabilités exigent la participation de ce membre dans son travail;

3. Le Comité de Personnel Militaire, avec l'autorisation du Conseil de Fédération, établit StarFleet comme une force armée de maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires de la Fédération Unie des Planètes. Il sera responsable de l'établissement et de l'entretien de toutes les installations de StarFleet, y compris les vaisseaux armés, les bases stellaires, et les bases d’entraînement;

4. Le Comité de Personnel Militaire sera responsable, devant le Conseil de Fédération, de la direction stratégique des forces armées de StarFleet, ainsi que des autres forces armées des membres lorsque le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires l’exigent;


Article 48

Les actions requises pour l’exécution des décisions du Conseil de Fédération pour le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires seront prises par StarFleet, en utilisant des contingents correspondants à l'action spécifique;


Article 49

Les membres de la Fédération Unie uniront leurs efforts pour permettre l'assistance réciproque dans l’exécution des mesures décidées par le Conseil de Fédération et dans l’aide envers StarFleet dans l'exécution de ses devoirs et ses obligations;


Article 50

Si des mesures préventives ou d’application sont prises contre toute planète sont prises par le Conseil de Fédération, tout autre planète, qu’elle soit membre de la Fédération Unie ou non, et qui se trouve elle-même confrontée avec des problèmes économiques spéciaux soulevés par l'exécution de ces mesures, aura le droit de consulter le Conseil de Fédération en ce qui concerne la solution de ses problèmes;


Article 51

Rien dans ces Articles de Fédération ne pourra compromettre le droit inhérent d’autodéfense individuelle ou collective contre les assauts armés survenant aux membres de la Fédération Unie, jusqu'à ce que le Conseil de Fédération prenne les mesures nécessaires de maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires, et que les forces de StarFleet puissent être mises en action. Toute action prise par les membres de la Fédération Unie dans le cadre de leur autodéfense est sous l'autorité immédiate du Conseil de Fédération.


Chapitre VIII: StarFleet
Article 52

1. StarFleet est l’organe armé de maintien de la paix de la Fédération Unie des Planètes. Il est initialement composé de contingents qui lui sont assignés par les membres de la Fédération Unie conformément à l'Article 43, jusqu'à ce que les moyens propres de StarFleet quant aux installations, au recrutement et à l’entraînement permettent d’éviter le besoin de fait appel à l'armement des membres, sauf sous les conditions visées à l'Article 49;

2. Les opérations et les actions de StarFleet doivent être à tout moment expressément connues du Conseil de Fédération et du Comité de Personnel Militaire, qui préparera et approuvera le budget pour les opérations de StarFleet;

3. La dépense initiale est autorisée sous ces articles de Fédération pour l'établissement d'un siège principal de StarFleet, nommé Quartiers Généraux, et  de deux (2) bases stellaires (Starbase), qui devront être équitablement localisées dans la limite de la Fédération Unie des Planètes et hors de portée de conflits avec les limites territoriales de n'importe quel membre de la Fédération Unie. Le Conseil de Fédération réexaminera et approuvera toute autre expansion de bases stellaires (starbases) et d’installations selon les nécessités du maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;

4. La dépense initiale est aussi accordée sous ces Articles de Fédération pour l'établissement d'une académie de StarFleet dans un but d'entraînement des officiers et du personnel en service dans StarFleet. Les normes relatives à l’entraînement des officiers et du personnel sont déterminés par le Comité de Personnel Militaire et approuvé par le Conseil de Fédération;


Article 53

1. La dépense initiale est accordée sous ces articles de Fédération pour la conception, l'acquisition et le maintien de quatorze (14) vaisseaux stellaires de type Croiseur Lourd, afin de servir de noyau des forces armées de maintien de la paix de StarFleet. Ces croiseurs seront capables de patrouiller pendant une durée étendue à portée intra-galactique, avec l’armement approprié à cette classe de vaisseaux stellaires. Ils seront fournis avec une capacité de feu supérieure à ce qui est maintenant employé par n'importe quel membre de la Fédération Unie, et appropriée aux tâches prévues d'eux;

2. La dépense est aussi accordée sous ces articles de Fédération pour l'acquisition et la construction de vaisseaux spatiaux de classes moindres selon les exigences de support des opérations de StarFleet et de soutien des croiseurs lourds. Ceux-ci peuvent être, mais ne sont pas nécessairement limités à, des types tels que des vaisseaux de reconnaissance, des destroyers, des transports, des vaisseau de support logistique, des navettes et des vaisseaux d'étude;


Article 54

1. L'entraînement du personnel de base et d’équipage inclura tous les domaines de la science et de la technologie, ainsi que les arts militaires dans StarFleet. Il est  dans l'intention de ces Articles de Fédération que StarFleet sera utilisé pour mener des missions d'exploration et d'investigation scientifique dans le territoire d'exploration du traité lorsque ses services ne sont pas exigés dans le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;

2. Les Quartiers Généraux de StarFleet et le Conseil de Fédération seront à tout moment tenus informés des activités entreprises ou envisagées pour l'exploration et l'investigation scientifique du territoire d'exploration du traité. N'importe quel vaisseau ainsi employé sera détaché du devoir de flotte militaire et sera réassigné comme une unité scientifique non-militaire de la Fédération Unie.


Chapitre IX: la Coopération Interplanétaire, Economique et Sociale
Article 55

Avec pour objectif principal de créer des conditions de stabilité et de bien-être, qui sont nécessaires aux relations paisibles entre les systèmes sociaux planétaires, basées sur le respect pour les principes de droits et l’autodétermination égalitaire de toutes les formes de vie intelligentes, la Fédération Unie des Planètes promouvra:

A) les plus hautes normes de logement, de plein emploi, et de conditions de progrès économique et social et de développement;

B) les solutions aux problèmes interplanétaires relatifs aux conditions sanitaires, sociales, économiques et assimilées; coopération interplanétaire quant aux domaines culturels et éducatifs; et

C) le respect universel et la conservation des droits des formes de vie intelligentes et des libertés fondamentales pour tous, sans distinction de culture, de sexe, de langue ou de religion;


Article 56

Tous les membres prennent engagement de mener des actions, communes et séparées, en coopération avec la Fédération Unie, pour l'accomplissement des buts et objectifs énoncés dans l'Article 55;


Article 57

1. Les diverses agences spécialisées, établies par accord interplanétaire et détenant de larges responsabilités interplanétaires dans les domaines sanitaires, éducatifs, culturels, sociaux, économiques et assimilés, seront amenées à établir et maintenir des relations avec la Fédération Unie conformément à l'Article 63;

2. Ces agences en rapport avec la Fédération Unie seront ci-après référées comme Agences Spécialisées;


Article 58

La Fédération Unie fera des recommandations pour la coordination des règles d'action et des activités des Agences Spécialisées;


Article 59

La Fédération Unie initiera, lorsque cela sera approprié, des négociations entre ses membres intéressés pour la création de nouvelles Agences Spécialisées exigées pour l’accomplissement des buts énoncés à l'Article 55;


Article 60

Responsabilité pour la décharge des fonctions de la Fédération Unie comme énoncé dans ce Chapitre incombe à l'Assemblée Suprême et, sous l'autorité de l'Assemblée Suprême, au Conseil Economique et Social qui aura à cet effet les pouvoirs énoncés au Chapitre X.


Chapitre X: Le Conseil Economique et Social
Article 61: Composition

1. Le Conseil Economique et Social consistera en dix-huit (18) membres de la Fédération Unie élus par l'Assemblée Suprême;

2. Sous réserve des règles énoncées au paragraphe 3, six (6) membres du Conseil Economique et Social seront élus en début de session pour un terme de trois (3) sessions. Un membre qui se retire du Conseil est éligible pour l’élection suivante;

3. A la première élection, dix-huit (18) membres du Conseil Economique et Social seront choisis, parmi lesquels six (6) membres seront choisis pour rester en fonction pendant une seule session, et six (6) autres membres seront choisis pour rester en fonction pendant deux (2) sessions, conformément aux arrangements pris par l'Assemblée Suprême;

4. Chaque membre du Conseil Economique et Social aura (1) représentant;


Article 62: Fonctions et Pouvoirs

1. Le Conseil Economique et Social peut mener ou initier des études et des rapports relatifs aux conditions interplanétaires sanitaires, éducatives, culturelles, sociales, économique et assimilées, et peut émettre sur ces questions des recommandations à

l'Assemblée Suprême, aux membres de la Fédération Unie, et aux Agences Spécialisées intéressées;

2. Il peut émettre des recommandations dans le but de promouvoir le respect universel et la conservation des droits des formes de vie intelligentes et des libertés fondamentales pour tous;

3. Il peut préparer les ébauches de règles prescrites par la Fédération Unie;

4. Il peut préparer les ébauches de planification d'admission à l'Assemblée Suprême, par rapport aux questions relevant de sa compétence;

5. Il peut convoquer, conformément aux règles prescrites par la Fédération Unie, des conférences interplanétaires sur les questions relevant de sa compétence;


Article 63

1. Le Conseil Economique et Social peut s’engager dans des accords avec toute agence référée à l'Article 57, en définissant les termes sur lesquels l'agence intéressée sera en rapport avec la Fédération Unie. De tels accords seront pris sous réserve de l'approbation par l'Assemblée Suprême;

2. Il peut coordonner les activités des Agences Spécialisées par la consultation et les recommandations, et par recommandations à l'Assemblée Suprême et aux membres de la Fédération Unie;


Article 64

Le Conseil Economique et Social peut prendre les mesures appropriées pour obtenir des rapports des Agences Spécialisées. Il peut prendre des dispositions avec les membres de la Fédération Unie et avec les Agences Spécialisées pour obtenir rapport sur les mesures prises pour donner effet à ses propres recommandations et aux recommandations émises devant l'Assemblée Suprême sur les questions relevant de sa compétence;


Article 65

Le Conseil Economique et Social peut fournir information au Conseil de Fédération et aidera le Conseil de Fédération sur sa demande;


Article 66

1. Le Conseil Economique et Social exécutera les fonctions qui relèvent de sa compétence sur l'exécution des recommandations de l'Assemblée Suprême;

2. Il peut, avec l'approbation de l'Assemblée Suprême, exécuter des services à la demande des membres de la Fédération Unie ou sur assignation de l'Assemblée Suprême;


Article 67: Suffrage

1. Chaque membre du Conseil Economique et Social celui aura un (1) vote;

2. Les décisions du Conseil Economique et Social seront adoptées par une majorité des membres présents et votant;


Article 68: Procédures

Le Conseil Economique et Social établira des commissions dans les domaines économiques et sociaux et pour la promotion des droits des formes de vie intelligentes, et d’autres commissions selon les exigences de l'exécution de ses fonctions;


Article 69

Le Conseil Economique et Social invitera n'importe quel membre de la Fédération Unie à participer, sans droit de vote, à ses délibérations sur toute question particulière relative à ce membre;


Article 70

Le Conseil Economique et Social peut prendre disposition pour permettre aux représentants des Agences Spécialisées de participer, sans droit de vote, à ses délibérations et aux commissions qu’il a établies, et pour permettre à ses propres représentants de participer aux délibérations des Agences Spécialisées;


Article 71

Le Conseil Economique et Social peut prendre des arrangements souhaitables pour la consultation avec des organisations non-gouvernementales et intra-planétaires qui sont concernées par les questions dans sa compétence. De tels arrangements peuvent être pris avec les organisations planétaires après consultation avec les membres de la Fédération Unie intéressés;


Article 72

1. Le Conseil Economique et Social adoptera ses propres règles de procédure, y compris la méthode de détermination de son directeur;

2. Le Conseil Economique et Social se réunira conformément à ses propres règles, qui comporteront une disposition pour la convocation de réunions à la demande d'une majorité de ses membres.


Chapitre XI: Déclaration concernant les régions non autonomes
Article 73

Les membres de la Fédération Unie, qui ont en charge la responsabilité d’administrer des régions dont les formes de vie intelligentes n'ont pas atteint la pleine capacité d’autogestion, reconnaissent le principe que les intérêts des habitants de ces régions sont suprêmes, et acceptent comme mission sacrée l'obligation de promouvoir au maximum, dans le système de paix et de sécurité interplanétaires établi par ces articles de Fédération, le bien-être des habitants de ces régions, et, à cette fin:

A) s’assureront, avec le respect dû aux cultures des formes de vie intelligentes concernées, de leur avancement politique, économique, social et éducatif, de leur traitement juste, et de leur protection contre les abus;

B) développeront, en tenant compte des aspirations politiques des formes de vie intelligentes, leurs capacités d’autogestion, et les aideront dans le développement progressif de leurs institutions politiques libres, selon les circonstances particulières à chaque région, à chaque forme de vie intelligente et à la diversité des degrés d'avancement en ces domaines;

C) maintiendront la paix et la sécurité interplanétaires;

D) promouvront des mesures constructives de développement, encourageront la recherche, et coopéreront l’un avec l'autre et, lorsque cela est approprié, avec les corps interplanétaires spécialisés, en veillant à l'accomplissement pratique des buts sociaux, économiques et scientifiques énoncés dans cet Article; et

E) transmettront régulièrement au Suprême Secrétariat, au but d'information, et sous réserve des limitations imposées par la sécurité et par les considérations réglementaires, les informations statistiques et de nature technique relatives aux conditions économiques, sociales et éducatives dans les régions dont ils sont respectivement responsables, à l’exception des régions où les Chapitres XII et XIII s'appliquent;


Article 74

Les membres de la Fédération Unie consentent aussi que leurs règles d'action dans les régions où ce Chapitre s'applique, ainsi que dans leurs domaines métropolitains, doivent être basé sur le principe général du bon voisinage, compte tenu des intérêts et du bien-être du reste du territoire de la Fédération dans les questions sociales, économiques et commerciales.


Chapitre XII: le Système de Tutelle Interplanétaire
Article 75

La Fédération Unie établira sous son autorité un Système de Tutelle Interplanétaire pour l'administration et la supervision des régions placées sous tutelle par les accords individuels subséquents. Ces régions sont ci-dessous référées comme Régions Sous Tutelle;


Article 76

Les objectifs fondamentaux du système de tutelle, conformément aux buts et principes de la Fédération Unie déposés dans ces Articles de Fédération, sont:

A) maintenir la paix et la sécurité interplanétaires;

B) promouvoir les progrès politiques, économiques, sociaux et éducatifs des habitants des Régions Sous Tutelle, et leur développement progressif vers l’autogestion ou l'indépendance, selon les circonstances particulières de chaque région et ses formes de vie intelligentes concernées, selon les termes de l'accord de tutelle;

C) encourager le respect pour les droits des formes de vie intelligentes et pour les libertés fondamentales pour tous sans distinction de culture, de sexe, de langue ou de religion, et encourager la reconnaissance de l'interdépendance des formes de vie intelligentes de la galaxie; et

D) assurer un traitement égal dans les questions sociales, économiques et commerciales pour tous membres de la Fédération Unie et leurs ressortissants, et  leur assurer un traitement équitable devant l'administration de la justice, sans préjuger des ajustements liés au renoncement d'objectifs et sous réserve des dispositions de l'Article 80;


Article 77

1. Le système de tutelle s’appliquera aux régions catégorisée comme suit selon les accords de tutelle:

A) les régions tenues sous mandat;

B) les régions qui peuvent être détachées de systèmes sociaux étrangers par suite

de guerre interplanétaire; et

C) les régions placées volontairement sous le système de tutelle par les systèmes sociaux responsables de leur administration;

2. L’attribution sous catégories susnommées des régions à placer sous le système de tutelle feront l’objet d’un accord ultérieur, ainsi que les conditions de la dite attribution.


Article 78

Le système de tutelle ne s'appliquera pas aux régions devenues membres de la Fédération Unie des Planètes, qui sont traitées sur le plan de l'égalité souveraine;


Article 79

Les conditions de tutelle de chaque région placée sous le système de tutelle, y compris tout changement ou amendement, seront approuvées par les systèmes sociaux directement intéressés, y compris le pouvoir mandataire dans le cas de régions tenues sous le mandat par un membre de la Fédération Unie, et seront approuvées selon les conditions définies dans les Articles 83 et 85;


Article 80

1. Sauf sur accord particulier convenu sur dans les accords de tutelle individuels, pris selon les Articles 77, 79, et 81, plaçant chaque région sous le système de tutelle, et jusqu'à ce que les accords aient été conclus, rien dans ce Chapitre, en lui-même ou par interprétation, ne pourra altérer, de quelque façon que ce soit, les droits de tout système social ou forme de vie intelligente, ou les termes d'accords existants dans lesquels des membres de la Fédération Unie seraient impliqués;

2. Le paragraphe 1 de cet Article ne peut pas être interprété comme donnant droit à un retard ou un ajournement de la négociation et de la conclusion d'accords sur le placement des régions sous mandat ou d’autres régions sous le système de tutelle comme prévu à l'Article 77;


Article 81

L'accord de tutelle doit comporter systématiquement les conditions sous lesquelles la Régions Sous Tutelle sera administrée et désigner l'autorité qui exercera l'administration de la Régions Sous Tutelle. Cette autorité, appelée ci-dessous Autorité Administrante, peut être un ou plusieurs systèmes sociaux de la Fédération Unie;


Article 82

L'accord de tutelle peut comporter la mention et la définition d’une ou plusieurs zones stratégiques, qui peut inclure, toute ou partie, la Région Sous Tutelle à laquelle l'accord s'applique, sans préjugé des accords spécifiques pris sous l'Article 43;


Article 83

1. Toutes les fonctions de la Fédération Unie relatives aux zones stratégiques, y compris l'approbation des termes des accords de tutelle et leur modification ou amendement, sera exercé par le Conseil de Fédération;

2. Les principes fondamentaux énoncés à l'Article 76 s'appliqueront aux formes de vie intelligentes de chaque domaine stratégique;

3. Le Conseil de Fédération, sous réserve des dispositions des accords de tutelle et sans préjuger aux considérations de sécurité, profitera de l'assistance du Conseil de Tutelle pour exécuter ces fonctions de la Fédération Unie, relatives aux questions politiques, économiques, sociales et éducatives du système de tutelle dans les zones stratégiques;


Article 84

Il sera du devoir de l'Autorité Administrante de s’assurer que la Région Sous Tutelle jouera son rôle dans le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires. A cette fin, l'Autorité Administrante peut utiliser les forces volontaires, les installations, et l'assistance de la Région Sous Tutelle dans l’exécution de ses obligations envers le Conseil de Fédération entreprises à cet effet par l'Autorité Administrante, de même que pour la défense locale et le maintien de la loi et de l’ordre dans la Région Sous Tutelle;


Article 85

. Les fonctions de la Fédération Unie en ce qui concerne les accords de tutelle des régions non désignées comme zone stratégique, y compris l'approbation des termes des accords de tutelle et leur modification ou amendement, seront exercées par l'Assemblée Suprême;


Chapitre XIII: Le Conseil de Tutelle
Article 86: Composition

1. Le Conseil de Tutelle consistera en les membres suivants de la Fédération Unie:

A) ces membres administrant des Régions Sous Tutelle;

B) les membres nommément cités à l'Article 23 n'administrant pas les régions de confiance; et

C) autant d'autres membres élus pour trois (3) sessions par l'Assemblée Suprême que nécessaire pour assurer que le nombre total de membres du Conseil de Tutelle soit divisé à part égale entre les membres de la Fédération Unie qui administrent des Régions Sous Tutelle et ceux qui n’administrent pas de telles régions;

2. Chaque membre du Conseil de Tutelle désignera une (1) forme de vie intelligente spécialement qualifiée pour le représenter à ce Conseil;


Article 87: Fonctions et Pouvoirs

L'Assemblée Suprême et, sous son autorité, le Conseil de Tutelle, dans l’exécution de leurs fonctions, peuvent:

A) considérer des rapports soumis par l'Autorité Administrante

B) accepter les pétitions et les examiner en consultation avec l'Autorité Administrante;

C) pourvoir aux visites périodiques des Régions Sous Tutelle planifiées en accord avec l'Autorité Administrante; et

D) prendre toute action conforme avec les termes des accords de tutelle;


Article 88

Le conseil de tutelle formulera un questionnaire sur l’évolution politique, économique, sociale et éducative des habitants de chaque Région Sous Tutelle, et l'Autorité Administrante pour chaque Région Sous Tutelle, sous la compétence de l'Assemblée Suprême, fera un rapport périodique à l'Assemblée Suprême sur la base de ce questionnaire;


Article 89: Suffrage

1. Chaque membre du Conseil de Tutelle celui aura un (1) vote;

2. Les décisions du Conseil de Tutelle seront approuvées par une majorité des membres présents et votant;


Article 90: Procédure

1. Le Conseil de Tutelle adoptera ses propres règles de procédure, y compris la méthode de désignation de son directeur;

2. Le Conseil de Tutelle se réunira conformément à ses propres règles, qui comporteront une disposition pour la convocation de réunions à la demande d'une majorité de ses membres;


Article 91

Le Conseil de Tutelle, lorsque cela est approprié, profitera de l'assistance du Conseil Economique et Social et des Agences Spécialisées dans les questions où ils sont respectivement concernés.


Chapitre XIV: La Cour de Cassation Interplanétaire de Justice
Article 92

La Cour de Cassation Interplanétaire de Justice sera l'instrument juridique principal de la Fédération Unie des Planètes. Elle fonctionnera conformément à la loi ajoutée, basée sur la loi des Tribunaux de d'Alpha III, et qui fait partie intégrante de ces Articles de Fédération;


Article 93

1. Tous les membres de la Fédération Unie sont 'ipso facto' parties à la loi de la Cour de Cassation Interplanétaire de Justice;

2. Un système social qui n'est pas membre de la Fédération Unie peut devenir partie à la loi de la Cour de Cassation Interplanétaire de Justice selon les conditions déterminées dans chaque cas par l'Assemblée Suprême sur la recommandation du Conseil de Fédération;


Article 94

1. Chaque membre de la Fédération Unie entreprend de se conformer aux décisions du tribunal interplanétaire de justice en toute affaire où il se trouve partie;

2. Si n'importe quelle partie dans une affaire n'exécute pas les obligations issues d’un jugement rendu par le tribunal, l'autre partie peut avoir recours au Conseil de Fédération, qui peut, s'il l’estime nécessaire, émettre des recommandations ou décider des mesures devant être prises pour donner effet au jugement;


Article 95

Rien dans ces Articles de Fédération n’empêchera des membres de la Fédération Unie des Planètes de confier la solution de leurs différends à d’autres tribunaux en vertu des accords déjà existants ou pouvant être conclus à l'avenir;


Article 96

1. L'Assemblée Suprême ou le Conseil de Fédération peuvent demander que la Cour de Cassation Interplanétaire de Justice donne une opinion consultative sur toute question légale;

2. Les autres corps de la Fédération Unie et les Agences Spécialisées, qui peuvent à tout moment y être autorisée par l'Assemblée Suprême, peuvent également demander des opinions consultatives au tribunal sur les questions légales qui relèvent de leurs domaines d’activités.


Chapitre XV: Le Suprême-Secrétariat
Article 97

Le Secrétariat comportera un Suprême-Secrétariat et le personnel qui sera jugé nécessaire par la Fédération Unie. Le Suprême-Secrétariat sera nommé par l'Assemblée Suprême sur recommandation du Conseil de Fédération, et sera  l'outil administratif principal de la Fédération Unie;


Article 98

Le Suprême-Secrétariat agira dans cette capacité dans toutes les réunions de l'Assemblée Suprême, du Conseil de Fédération, du Conseil Economique et Social, et du Conseil de Tutelle, et exécutera les autres fonctions assimilées selon les demandes au Secrétariat par ces corps. Le Suprême-Secrétariat fera rapport périodique à l'Assemblée Suprême sur le travail de la Fédération Unie des Planètes;


Article 99

Le Suprême-Secrétariat peut porter à l'attention du Conseil de Fédération n'importe quelle question qui, selon son opinion, peut menacer le maintien de la paix et de la sécurité interplanétaires;


Article 100

1. Dans l'exécution de leurs devoirs, le Suprême-Secrétariat et le personnel ne chercheront pas ou ne recevront pas d’instructions du gouvernement ou de toute autre autorité externe à la Fédération Unie des Planètes. Ils s’abstiendront de toute action qui pourrait rejaillir sur leur position d’officiels interplanétaires responsables seulement devant la Fédération Unie;

2. Chaque membre de la Fédération Unie entreprend de respecter le caractère exclusivement interplanétaire des responsabilités du Suprême-Secrétariat de son personnel, et ne cherchera pas à les influencer dans la décharge de leurs responsabilités;


Article 101

1. Le personnel sera nommé par le Suprême-Secrétariat selon les règlements établis par l'Assemblée Suprême;

2. Le personnel approprié sera assigné d'une façon permanente au Conseil Economique et Social, au Conseil de Tutelle, et, selon les exigences, aux autres corps de la Fédération Unie. Ce personnel formera une partie du Secrétariat;

3. La considération suprême dans l'emploi du personnel et dans la détermination des conditions de service sera la nécessité d'obtenir les plus hautes normes d'efficacité, de compétence et d'intégrité. L'égard sera apporté à l'importance de recrutement du

personnel sur une base géo-galactique aussi large que possible.


Chapitre XVI: Dispositions Diverses
Article 102

1. Chaque traité et chaque accord interplanétaire où tout membre de la Fédération Unie après l’entrée en vigueur de ces Articles de Fédération sera, le plus rapidement possible, enregistré par le Suprême-Secrétariat et publié par lui;

2. Aucune partie à tout traité ou tout accord interplanétaire qui n'a pas été conformément enregistrées aux dispositions du Paragraphe 1 de cet Article ne peut invoquer ce traité ou cet accord avant tout corps de la Fédération Unie;


Article 103

En cas de conflit entre les obligations des membres de la Fédération Unie sous ces Articles de Fédération et leurs obligations sous tout autre accord interplanétaire, leurs